Bourgmestre

En Belgique, le bourgmestre est le détenteur du pouvoir exécutif au niveau communal. Cette fonction est équivalente à la fonction de maire en France.

Le bourgmestre peut être nommé parmi les élus belges du conseil communal, contrairement aux autres mandats communaux où la nationalité n'a pas d'importance, mais le bourgmestre peut également être nommé en dehors du conseil parmi les électeurs belges de la commune.

Il doit prêter le serment suivant entre les mains du gouverneur ou de son délégué: « Je jure fidélité au Roi, obéissance à la Constitution et aux lois du peuple belge ». Les bourgmestres sont nommés pour un terme de six ans.

Le bourgmestre est chargé de l'exécution des lois, des décrets, des ordonnances, des règlements et arrêtés de l'État, des Régions, des Communautés, des Commissions communautaires, du conseil provincial et de la députation permanente du conseil provincial, à moins qu'elle ne soit formellement attribuée au collège échevinal ou au conseil communal.

Il remplit les fonctions d'officier de l'état civil. Il est particulièrement chargé de faire observer exactement tout ce qui concerne les actes et la tenue des registres. Pendant son absence ou son empêchement, le bourgmestre peut déléguer à un échevin (ce dernier étant tenu d'accepter ladite délégation) l'ensemble de ses pouvoirs de bourgmestre. La loi communale autorise le bourgmestre à déléguer la signature de certains documents à un ou plusieurs échevins, cette délégation n'entraînant aucune délégation de pouvoir.

L'écharpe, obligatoire pour les bourgmestres, est à fond noir, rouge et jaune avec franges en argent.


Au Luxembourg le détenteur du pouvoir executif communal porte généralement ce titre de bourgmestre, mais quelqus communes, comme Differdange utilisent le titre de maire.

See also: Bourgmestre, Belgique, Differdange, France, Luxembourg (pays), Maire, Échevin