Creative Commons
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Le Creative Commons est une organisation dévouée à l'expansion des œuvres qui sont libres à la réutilisation et/ou la distribution. C'est dans ce but qu'elle a créé la licence Creative Commons.
Cette licence autorise certains usages librement définis par les auteurs, parmi onze possibilités combinées autour de quatre pôles :
- Attribution (signature de l’auteur initial)
- Commercial (possibilité de tirer profit commercial de l’œuvre)
- No derivative works (possibilité d’intégrer tout ou partie dans un œuvre composite / samplage)
- Share alike (obligation de rediffuser selon la même licence).
La licence a pour symbole général « cc ».
Le mouvement Creative Commons propose des contrats-type d’offre de mise à disposition d’œuvres en ligne. Inspirées par les licences de logiciels libres et le mouvement open source, ces textes facilitent l’utilisation et la réutilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web...). Au lieu de soumettre toute exploitation des œuvres à l’autorisation préalable des titulaires de droits, les licences Creative Commons permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance certaines utilisations selon des conditions exprimées par lui, et d’en informer le public.
L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité.
Creative Commons s’adresse aux auteurs qui préfèrent partager, faire évoluer leur œuvre, accroître la diffusion de leur travail et enrichir le patrimoine commun (les Commons) de la culture et de l'information accessible librement.
Pour les personnes qui souhaitent autoriser la communication au public de leur œuvre uniquement contre une rémunération, le système général du droit d’auteur sera plus adapté que les documents Creative Commons.
Toute personne qui a créé une œuvre (texte, musique, vidéo, site web, photographie…) et qui a la capacité de signer un contrat portant sur cette œuvre peut utiliser l’un des contrats Creative Commons. A contrario, Il n’est pas possible d’utiliser un contrat Creative Commons pour une Œuvre sur laquelle on ne dispose pas de l’ensemble des droits.
Depuis décembre 2003 le CERSA tente de faire traduire les licences en langue française et les transcrire dans le droit français.
Le CRID a adapté les licences au droit belge, ces licences belges existent en français, néerlandais et anglais.
Liens externes
- International Commons en France
- International Commons en Belgique
- Site officiel Creative Commons en France (en français)
- Creative Commons : Soyons créatifs ensemble et deux BD explicatives traduites en français sur Framasoft