Démocratie

Dans son sens originel (dans la Cité-État d'Athènes du Ve siècle ACN), la démocratie du grec dèmokratia, « gouvernement du peuple » (de dèmos, « peuple » et kratos, « puissance », « souveraineté ») est un régime politique ou organisation sociale, où le peuple détient le pouvoir. Il s'agit donc du pouvoir directe pour et par le peuple. Mais cependant, seulement 6000 citoyens sur 30 à 40000 Athéniens se réunissaient pour décider.

Généralités

En démocratie l'ensemble des citoyens (sans distinction de naissance, de fortune ou de capacité) détient le pouvoir souverain et exprime sa volonté par le vote.
Il n'existe cependant pas de critère officiel internationalement reconnu pour indiquer ce qui est une démocratie ou pas. Les pays du bloc de l'Est se disaient avant 1989, par exemple démocraties populaires. La Chine, sauf vis-à-vis de pays occidentaux, est également prétendue démocratique. Faute d'une homologation officielle établie par un organisme indépendant (l'ONU pourrait être indiquée pour ce travail), on peut discuter sans fin sur le fait de savoir si un pays « est » une démocratie ou non. Tout au plus pourra-t-on compter quelques-uns de ses aspects démocratiques ou non et créer un « indice de démocratie » multicritères permettant une notation globale de 0 à 100, comme c'est le cas dans d'autres domaines de notation (par exemple comme est noté le « risque politique » par certaines agences de crédit).

Implications

Ce régime implique :

une éducation de la totalité des citoyens en âge de voter : il n'est pas d'exercice possible du pouvoir citoyen sans formation préalable concernant l'éducation civique, l'histoire (en particulier les grandes erreurs du passé), les techniques de manipulation des puissants, l'art de débusquer les sophismes, et une formation mathématique et statistique permettant de recouper les chiffres fournis.
le principe d'une liberté d'expression, de pensée, de rassemblement, de religion, etc. (même si elle est réglementée),
une égalité politique. Ce point est suffisamment délicat pour faire l'objet d'un développement séparé.

L'égalité politique

En général, on assimile cela au principe « une personne = une voix ». Ce principe est généralement considéré comme le fondement de la démocratie, et même opposé par Galbraith au système économique (où 1 euro = une voix). Néanmoins nul ne conteste le caractère démocratique des assemblées de copropriétaires, où les voix des votants sont dans le cas général proportionnelles aux parts qu'ils détiennent.

Toutefois, même lorsque ce principe est en théorie reconnu et défendu avec acharnement, il n'est pas appliqué, car son usage

ne serait pas très efficace : même s'il était techniquement et économiquement possible de consulter la Belgique entière pour savoir si telle ville doit ou non reconstruire une piscine, il y a peu de chance que l'intérêt général y gagne quelque chose.
serait dangereux pour les minorités.

L'égalité peut plus raisonnablement se mesurer à l'importance que l'objet de la décision politique a réellement pour les votants.

Pour résoudre ce problème en conservant le principe « une personne = une voix », la seule solution généralement employée (plus empirique et pragmatique que théoriquement fondée) est de procéder à un découpage géographique, et à une estimation, également empirique, de l'échelon pertinent :

ainsi les annexions ou indépendances seront-elles soumise à double vote, global et réduit aux habitants du territoire concerné ;
ainsi les habitants d'une ville voteront-ils pour ce qui est « municipal » (et tant pis si certains habitants de la ville ne sont en fait pas concernés, ou si des non-résidents le sont) ;
etc.

Pour les sujets sensibles, (tout récemment en France : OGM, mariage homosexuel, implantation d'une usine d'incinération, d'un aéroport, etc.), il y a souvent des conflits de compétence, chacun faisant comme s'il était le seul concerné. Ces problèmes ne sont résolus que par des rapports de force et de tradition, le système qui les a créés n'étant par nature pas capable de les trancher.

Plus grave en apparence : si théoriquement « une personne = une voix », en pratique et au final, une décision est prise (par définition). Force est alors de constater que, pour les perdants, une personne = zéro voix, au mépris du principe affiché. Cette constatation n'est d'ailleurs sans doute pas pour rien dans l'adage populaire souvent rappelé par Coluche :

la dictature c'est « ferme ta gueule », la démocratie c'est « cause toujours »

Cet effet est évidemment amplifié par les systèmes dit représentatifs.

Alphonse Allais proposa en son temps (était-il sérieux ?) de résoudre le problème en laissant chaque département choisir son gouvernement, et en laissant la concurrence faire son œuvre, chaque parti gérant les seuls départements ayant voté pour lui, et s'efforçant de les conserver. Les départements mal gérés opteraient vite aux élections suivantes pour le système apparemment meilleur du département d'à côté.

Est-il possible d'assurer une égalité politique ? Il faut que chacun s'engage lui-même dans chaque sujet à proportion de l'importance qu'il lui accorde, ni plus ni moins. Et il faut qu'il n'impose pas à l'autre sa décision, mais qu'il négocie avec lui, en lui accordant une compensation.

Devoirs

Le système démocratique implique aussi deux devoirs :

exprimer son opinion, ou de s'informer si l'on manque d'éléments pour en avoir une ;
respecter l'expression des autres opinions (ce qui n'oblige nullement à respecter ces opinions elles-mêmes).

Ce sont des règles fondamentales, que résume la phrase apocryphe de Voltaire : « Je ne suis pas d'accord avec ce que vous dites, mais je me battrai pour que vous puissiez le dire ».

La démocratie ne peut donc se concevoir comme simple dictature de la majorité et, exclut par conséquent toute idée de suppression d'un parti même minoritaire, sauf dans le cas très spécifique où celui-ci prône explicitement le recours à la violence et à des actions anti-démocratiques. Même dans ce cas, le parti communiste qui prônait avant Georges Marchais un but théorique de renversement des institutions et de dictature du prolétariat ne fut jamais formellement inquiété, et renonça en fin de compte de lui-même à ces objectifs d'apparence peu démocratique.

Tout système politique est un système de pouvoir qui comporte exclusions et de différenciations ; la démocratie n'est donc pas nécessairement absolue. *Une démocratie comme l'Athènes antique avait une notion restreinte de la citoyenneté, excluant les voix des femmes et des esclaves.

La démocratie ne prétend pas garantir que le candidat qui sera élu sera le plus apte à bien diriger le pays (aucun système, à vrai dire, ne le prétend). Elle garantit en revanche que nul ne sera appelé au pouvoir sans avoir fait l'effort de convaincre la population du bien-fondé de son programme, et y être en partie parvenu. La démocratie apparaît donc comme une forme particulièrement efficace de non-violence en action.

Démocratie directe

Voir l'article sur la démocratie directe

Démocratie représentative

Bien plus importants, aussi bien numériquement (environ la moitié des habitants de la planète) qu'en termes de puissance économique et militaire (les États les plus riches et les plus puissants en font partie), on trouve des Républiques qui se veulent des démocraties représentatives.

En pratique, il s'agit d'oligarchies mi-électives (pour les magistratures dites politiques dont l'extension varie selon les États), mi-méritocratique (pour les fonctions d'exécution civiles et militaires).

Ces États peuvent également admettre une petite dose de participation directe du peuple, par exemple sous forme de référendum obligatoire pour certaines décisions, voire des éléments de propositions ou de veto populaire.

Ils admettent tous des droits d'expression, de pétition, et de manifestation très développés.
Dans ces États, cohabitent un idéal démocratique (forme visée et même revendiquée) et une certaine méfiance à l'égard des risques de la démocratie.
Des « magistrats » (typiquement : une cour constitutionnelle) sont donc chargés de défendre les individus contre le peuple et par là le peuple contre lui-même. Cela expose ces gardiens du Temple démocratique à la critique de faire passer leur intérêts personnels ou « de classe » avant ceux du peuple, par le filtrage qu'ils font entre les propositions admissibles et celles qu'ils estiment ne pas l'être.
Parfois, c'est l'armée qui se charge du contrôle des dérives démocratiques (notamment lorsque cela n'est pas bien prévu au niveau civil), ce qui l'expose à une critique encore plus forte. Les exemples sont nombreux, de la France révolutionnaire, à l'Algérie ou la Turquie contemporaine, en passant par toute l'amérique du sud, etc.

L’exercice du pouvoir par l’intermédiaire de représentants élus par le peuple a été appliqué tardivement (À partir de 1848 pour la Suisse) pour pallier aux insuffisances de la démocratie directe. Il s’agit de la démocratie représentative, c’est-à-dire un régime où la volonté des citoyens s’exprime par la médiation de représentants sélectionnés au sein du peuple. Cependant, la représentativité a été considérée pendant longtemps (jusqu’au XVIIIe siècle ) comme le contraire de la démocratie. Cela entraîne :

la nécessité d’une division du travail dans une économie marchande (en confiant la gestion des affaires aux représentants, les individus peuvent vaquer à leurs occupations privées).
la représentation permet de surmonter la division (en défendant la diversité des intérêts, la représentation évite que des groupes d’intérêts ne viennent menacer les droits des minorités. Et dès lors, plus l’état est grand, plus les avis ont de chance d’être divergents).
la représentation contribue à la formation de la volonté générale (la volonté générale est construite grâce à l'apport des idées de tous. Il faut donc permettre l'échange, la délibération.)
la nécessité de contres poids :
- la tenue d’élections à échéances régulières qui permet de limiter l’autonomie des élus. Un régime est démocratique quand les gouvernements et les représentants n’héritent pas de leur charge mais sont élus au terme d’une procédure élective, et leur programme est soumis à l’approbation des électeurs. Le pouvoir est à prendre en ce sens qu’aucune équipe dirigeante n’est jamais définitivement installée, qu’aucun programme ne peut être tenu pour définitif, qu’aucune politique n’est jamais que provisoirement officielle. Cette ouverture, ou mieux cette disponibilité du pouvoir est commandée par une philosophie pluraliste qui fait de l’opposition une force aussi légitime que le sont les gouvernants en place. Non seulement toutes les tendances et tous les intérêts sont admis à s’exprimer, mais encore l’espoir est offert à tous d’accéder au gouvernement et d’en utiliser les prérogatives selon leurs vues.
- le multipartisme est nécessaire pour qu’il puisse y avoir élections.
- la liberté d’expression de l’opinion publique doit être garantie pour permettre l’échange et la délibération.
- la séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire.

La Constitution distingue trois pouvoirs : législatif, exécutif et judiciaire. Le principe fondamental de la démocratie et de la séparation des pouvoirs est contenu dans l’article 33 de la Constitution : « Tous les pouvoirs émanent de la nation. Ils sont exercés de la manière établie par la Constitution », c’est-à-dire par la voie du suffrage universel et de la représentation (députés, sénateurs, conseillers). La séparation des pouvoirs résulte du fait que les trois pouvoirs appartiennent à des organes différents et indépendants les uns des autres et implique que l’exercice de ces pouvoirs soit réparti entre trois fonctions distinctes :

la fonction législative qui procède à l’élaboration des lois, c’est-à-dire des normes (règles) qui régissent la vie en société (pouvoir législatif). Ce pouvoir est exercé par le Roi, le Président , les ministres et le Parlement, composé de la Chambre des représentants et du Sénat.
la fonction exécutive qui applique les prescriptions élaborées par la fonction législative. C’est au gouvernement et au chef de l’État ainsi qu’à l’administration (pouvoir exécutif) qu’incombe cette application.
la fonction judiciaire qui veille au respect de ces propositions lorsqu’elles ont été ignorées ou violées et pénalise les actions qui les enfreignent (pouvoir judiciaire).

Jadis ces trois fonctions appartenaient au même organe , ce qui donnait libre cours à l’arbitraire et aux abus et limitait la liberté des sujets. Les trois grandes révolutions qui se déroulèrent en un siècle : anglaise (1688), américaine (1776) et française (1789) allaient jeter les bases de la séparation des pouvoirs et des démocraties modernes. Le tournant capital est la révolution anglaise de 1688, qui consacrait les grands principes des futures démocraties : liberté individuelle (c’est-à-dire pas d’arrestation arbitraire), contrôle exercé par le Parlement sur le Gouvernement, vote des budgets, élections, liberté de la presse, séparation des pouvoirs. Ces principes furent théorisés à la fin du XVIIe siècle par le grand philosophe anglais John LOCKE (philosophe, 1632-1704), suivi, au XVIIIe siècle en France par MONTESQUIEU (écrivain, 1689-1755) qui développe la théorie de la séparation des pouvoirs. Cette doctrine implique que les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire soient attribués à trois organes différents (qui doivent néanmoins coopérer) afin de prévenir les abus et de protéger les libertés.

- les droits de l’homme : texte fondateur proclamant les principes universels que tout citoyen est en droit d’opposer aux éventuels abus du pouvoir politique.
des crises :
- la démocratie du public où l’électeur est informé grâce aux médias (TV, radio).
- la démocratie continue (les sondages, les médias modernes et les instances de contrôle de la constitutionalité des lois).
- la démocratie participative ou locale consiste à élaborer les décisions collectives en ne se limitant pas aux lieux où se prennent les décisions politiques (référendum).
- la démocratie virtuelle ou cyberdémocratie (l’E-vote).

Démocratie participative

Enfin il existe un système mixte, dit démocratie participative, dans laquelle le peuple délègue son pouvoir (des représentants sont donc chargés de proposer et voter des lois et des nominations), tout en le conservant (le peuple se saisit lui-même directement de telles questions, via une pétition d'une fraction du corps électoral).

C'est le système pratiqué en Suisse, et dans ses cantons, où les lois importantes sont soumises automatiquement au vote populaire (référendum obligatoire) et où toute autre loi peut l'être si un nombre défini de citoyens le demande (référendum facultatif). De plus un nombre fixé de citoyens peut demander le vote d'une révision partielle de la Constitution (initiative constitutionnelle) ou la légifération du parlement dans un domaine particulier (initiative législative). Au niveau local et régional, le peuple est parfois consulté pour les dépenses supérieures à un certain montant. Un citoyen suisse se rend aux urnes au moins quatre fois par année et se prononce la plupart du temps sur plusieurs objets (entre un et huit à chaque fois).

Ce système, tel que pratiqué en Suisse, n'est pas un résidu d'une démocratie plus large: lors de la formation de l'État fédéral suisse en 1848, le pays, et les cantons ne pratiquant pas la Landsgemeinde, était une démocratie représentative pure. C'est peu à peu que les droits populaires ont été progressivement étendus.

Idées reçues

« Démocratie et République sont liés »

Une république est un régime dans lequel le pouvoir est représentatif des opinions des sujets/citoyens du pays. Ainsi la république n'induit pas forcément la démocratie, de même qu'il existe des régimes démocratiques non républicains.

Exemple : la III^e République – à ses débuts – bien que « république » et ayant une apparence démocratique (droit de vote pour les citoyens, etc.) conservait en fait le pouvoir entre les mains de personnes appartenant à une certaine couche de la société par le suffrage censitaire. il s'agissait donc d'une ploutocratie.

De même, nombreux sont les pays considérés comme démocratiques à avoir conservé le système monarchique, par exemple, la Grande-Bretagne, le royaume du Maroc ou bien encore la Belgique.

Par contre certains des états ont utilisé le vote du peuple à travers des éléctions sans pluralisme pour asseoir leur régime tyrannique sur une base démocratique : URSS, Chine, Cuba. Ces états pseudo-démocractiques ne sont pas des républiques, bien qu'ils répondent parfaitement à la définition simple du terme démocratie.

« Démocratie et Droits de l'Homme sont liés »

Bien que souvent liés voire confondus dans le langage journalistique, les termes de « démocratie » et de « Droits de l'Homme » renvoient à des définitions qui ne sont pas identiques:

Les droits de l'homme sont une théorie selon laquelle, dès lors qu'un individu appartient à l'espèce humaine, il jouit d'un certain nombre de droits. Cette notion date du XVIII^e siècle et de l'époque des Lumières.

La démocratie est une idée beaucoup plus ancienne datant de l'Antiquité grecque (cf. Athènes): or, si Athènes, à une certaine période de son histoire, a certes été une démocratie, la notion de Droits de l'Homme en était par contre totalement absente.

« Deux démocraties ne se font pas la guerre »

Une opinion répandue est que deux démocraties ne se font pas la guerre. Si elle possède un fond de vérité (les citoyens sont en général peu enclins à la guerre, dont ils peuvent rarement espérer un profit personnel), l'histoire la dément :

la jeune République française lança un ultimatum à la République de Venise et abolit totalement celle-ci sous la menace des troupes du général Napoléon Bonaparte ;
le Pérou a participé à deux reprises à des guerres frontalières contre des pays limitrophes tout aussi démocratiques que lui.
lors de la Guerre de Sécession, le Nord comme le Sud se considéraient comme des démocraties.

Toutefois, les vainqueurs écrivant l'histoire, comme dit un dicton, il est toujours possible après une guerre de déclarer que les institutions du pays vaincu n'étaient pas démocratiques.

On pourra repondre pour le premier cas, que la République de Venise était oligarchique et point démocratique, pour le troisiême qu'il y avait des problêmes constitutionnels et moraux avec plus de poid que ce qu'était commun à leurs constitutions.

« La démocratie est un luxe de pays riches »

La démocratie est une organisation assez coûteuse, qui ne pourrait apparaître, ou se maintenir, que dans des pays où une majorité de la population est dégagée des besoins de survie. Non seulement deux pays parmi les plus pauvres de la planète, le Mali et le Niger, sont des démocraties, mais la première démocratie de la planète (en nombre dhabitants) est un pays du tiers monde ; l'Inde.

En revanche, la régression économique d'une société, même temporaire, peut s'accompagner d'une disparition de la démocratie, une partie la population accordant temporairement plus d'intérêt à la restauration de son niveau de vie qu'à la liberté dans la pauvreté. Le processus n'est cependant pas toujours réversible sans effusion de sang.

« La démocratie permet à un pays de s'enrichir »

Le fait que certains pays sont pauvres parce qu'ils ne sont pas démocratiques, et que l'introduction de la démocratie dans ceux-ci leur permettrait de s'enrichir, est également un mythe : la pauvreté du Mali montre que la relation n'est pas absolue.

Toutefois, des éléments inutiles au corps social peuvent théoriquement perdurer plus facilement dans un pays non démocratique, dès lors qu'ils flattent les puissants, puisque ces derniers n'ont alors aucune sanction populaire à craindre. L'absence de démocratie peut donc constituer un obstacle supplémentaire au développement.

« L'Afrique n'est pas mure pour la démocratie »

Le Mali est une démocratie depuis la chute du dictateur Moussa Traoré en 1991. Depuis, plusieurs transitions démocratiques du pouvoir ont eu lieu.

« La démocratie est toujours la volonté du peuple ou de sa majorité »

En 1917, la Suède a fait la transition du régime mi-monarchique mi-parlementaire selon la constitution de 1809 au régime purement parlementaire, c'est-à-dire que le devoir du roi est de choisir comme chef du gouvernement le chef du parti ou de la coalition qui a la majorité absolue ou rélative des parlementaires, ou bien la confiance du parlement. Or, cette réforme était soutenue par les bourgeois et les ouvriers, qui étaient une minorité, mais reçut l'opposition de l'armée et des agriculteurs, qui étaient alors la majorité. Parce que beaucoup d'agriculteurs n'ont pas participé aux protestations, la réforme a eu lieu. Aucun d'entre eux n'avait exprimé la volonté des bourgeois et des ouvriers, mais la majorité resta silencieuse et sa volonté la plus vraisemblable ne fut pas respectée.

« La démocratie le moins mauvais des systèmes politiques ? »

La démocratie nous est souvent présentée comme le système politique absolu, le meilleur des systèmes. Il ne pourrait donc par essence, ni être amélioré, ni dépassé. Pourtant des améliorations ou des retours à des pratiques anciennes sont toujours possibles. Il en est ainsi de la stochocratie (désignation des représentants du peuple par le sort) : « Le suffrage par le sort est de la nature de la démocratie. Le suffrage par le choix est de celle de l'aristocratie. Le sort est une façon d'élire qui n'afflige personne; il laisse à chaque citoyen une espérance raisonnable de servir sa patrie. » Montesquieu - Esprit des lois

« Il est démocratique que les magistratures soient attribuées par le sort, et oligarchique qu'elles soient électives » Aristote - Les Politiques IV, 9, 4 Traduction: Pierre Pellerin - Garnier-Flammarion

Citations

Χρωμεθα γαρ πολιτεια... και ονομα μεν δια το μη εσ ολιγουσ αλλ' εσ πλειονασ οικειν δημοκρατια κεκληται.

Notre Constitution... est appelée démocratie parce que le pouvoir est entre les mains non d'une minorité, mais du plus grand nombre.

Périclès, discours rapporté par Thucydide

Je regarde comme impie et détestable cette maxime, qu'en matière de gouvernement la majorité d'un peuple a le droit de tout faire, et pourtant je place dans les volontés de la majorité l'origine de tous les pouvoirs (...). Lors donc que je vois accorder le droit et la faculté de tout faire à une puissance quelconque, qu'on appelle peuple ou roi, démocratie ou aristocratie, qu'on l'exerce dans une monarchie ou dans une république, je dis : là est le germe de la tyrannie, et je cherche à aller vivre sous d'autre lois. Ce que je reproche le plus au gouvernement démocratique, tel qu'on l'a organise aux États-Unis, ce n'est pas, comme beaucoup de gens le prétendent en Europe, sa faiblesse, mais au contraire sa force irrésistible.

Alexis de Tocqueville, La Démocratie en Amérique.

Selon toute vraisemblance, aucun autre régime ne peut donner naissance à la tyrannie que la démocratie ; de la liberté extrême naît la servitude la plus complète et la plus terrible. (La République).

Platon

Le peuple, par une conséquence absolument inévitable, s'emparera, un jour ou l'autre, de tous les pouvoirs dont on a reconnu que le principe était en lui. Sera-ce pour le garder ? Non. Après quelques jours de folie, il les jettera, par lassitude, au premier soldat de fortune qui se trouvera sur son chemin.

Maurice Joly, Dialogue aux enfers entre Machiavel et Montesquieu.

J'ai toujours pensé que la démocratie dite représentative n'est pas une vraie démocratie. Dire : quelqu'un va me représenter pendant cinq ans de façon irrévocable, ça revient à dire que je me dévêts de ma souveraineté en tant que peuple.

(Cornelius Castoriadis)

Si un homme instruit, au terme de trente ans de travail, arrive à déterminer le système social parfait et que la compréhension de celui-ci demande plusieurs mois à des hommes aussi instruits que lui, je lui souhaite bien du plaisir pour arriver à le faire ratifier par un vote du peuple ! (Ernest Renan)
Renoncer à la lutte pour le socialisme, c'est renoncer en même temps au mouvement ouvrier et à la démocratie elle-même

Rosa Luxemburg

Bibliographie

Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique, Schoenhofs Foreign Books (23 mai 1986), collection Folio , ISBN 2070323544

Liens externes

Voir aussi