Génocide

Le génocide est l'extermination intentionnelle, systématique et programmée d'un groupe ethnique, linguistique, national, religieux ou racial. Il ne s'applique pas en revanche à une classe sociale. C'est un cas extrême de crime contre l'humanité.

Sommaire

1 Étymologie 2 Histoire 3 Reconnaissance juridique 3.1 Les génocides internationalement reconnus 3.2 Les massacres dont le caractère génocidaire est discuté 4 Les tribunaux compétents 4.1 Les tribunaux « ad hoc » 4.2 Les tribunaux nationaux et la notion de « compétence universelle » 4.3 La Cour pénale internationale 5 Voir aussi 5.1 Liens internes 5.2 Bibliographie 5.3 Liens externes

Étymologie

Le terme génocide est un néologisme formé à partir du grec genos (naissance, genre, espèce) et du terme latin, caedere (tuer).

Stricto sensu, la notion de race est dans l'espèce humaine une notion plutôt sociologique que génétique. Toutefois, fondée, ou non, elle a existé dans l'esprit des génocidaires. Leur crime est bien articulé autour de la notion d'une différenciation, d'une nature ou d'une autre, d'une population considérée par eux comme « indésirable » et de l'appartenance par la naissance à la population des personnes visées (à la différence des guerres idéologiques où les personnes n'étaient visées que comme vecteurs supposés de leurs idées).

Histoire

Le terme est apparu pour la première fois dans un document officiel en octobre 1945 : l'acte d'accusation du Tribunal militaire international de Nuremberg. Il a été créé par le juriste américain d'origine polonais Raphaël Lemkin en 1944, pour tenter de définir les crimes perpétrés par les nazis à l'encontre des peuples juif et tzigane durant la Seconde Guerre mondiale. Il témoigne d'une double volonté de la part de la communauté internationale :

• celle de punir un crime jusque-là inconnu dans le vocabulaire juridique pénal ;
• celle de qualifier la destruction systématique du peuple juif par l'État hitlérien allemand.

La chose avait eu lieu longtemps avant dans le passé, par exemple :

• le massacre de dix millions de Chinois par les Mongols au X^e siècle, qui représente la plus grande extermination d'êtres humains de toute l'histoire, en valeur relative.
• la déportation des Acadiens par les Anglais dirigée par le général Monkton en 1755. Dépossédées de leurs terres, des familles ont été déportées dans des colonies anglaises et utilisées comme esclaves.
• la Tasmanie, qui a été qualifiée de génocide le plus parfait de l'histoire.
• l'extermination des Beotuks à Terre-Neuve par les Anglais (Terre-Neuve est devenu depuis un état du Canada).
• Sous l'occupation militaire, le gouverneur Jeffrey Amherst a fait distribuer aux Indiens Delaware en 1763 des couvertures infectées de petite vérole (Variole).
• la disparition en quelques décennies des populations autochtones des États-Unis au passage des immigrants.
• les premiers camps de concentration ont été expérimentés au cours de la guerre des Boers en Afrique du Sud. Des centaines d'Afrikaanders, des noirs alliés à ces derniers, femmes et enfants décédaient comme des mouches.

Un article de cette encyclopédie suggère d'ailleurs que dans l'histoire des hommes les massacres sont hélas bien plus souvent la règle que l'exception (même si d'après l'historien Pierre Chaunu les guerres n'ont été à chaque siècle la cause que d'environ 2% des décès de ce siècle).

Reconnaissance juridique

Le génocide a été juridiquement redéfini dans la « Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide », adoptée par l'assemblée générale des Nations unies le 9 décembre 1948 . Ce document définit un génocide comme un ensemble d'actes « commis dans l'intention de détruire, tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux comme tel ».

La Charte de l'ONU et l'article 8 de la convention de Genève obligent la communauté internationale à intervenir pour « prévenir ou arrêter des actes de génocide ».

Aujourd'hui l'article 6 du statut de la Cour pénale internationale définit le crime de génocide.

Il ressort de cette définition que, contrairement aux idées reçues, un génocide n'implique pas nécessairement un critère quantitatif. À l'inverse, des massacres de masse ne constituent pas forcément un génocide. En pratique cependant, les juristes étant des gens prudents, il apparait que le critère quantitatif est un élément déterminant pour confirmer la volonté d'extermination, « tout ou en partie ».

Les génocides internationalement reconnus

Seuls quatre génocides ont été reconnus par des instances internationales dépendant de l'ONU, dont trois seulement au plan juridique :

• le génocide des Arméniens commis par les Turcs. « La qualification de « génocide » du peuple arménien en 1915 a été reconnue dans une résolution de la sous-commission des Droits de l'Homme de l'ONU en août 1985 (et dans une résolution du Parlement européen le 18 juin 1987) » [1] ;
• le génocide des juifs et des tziganes commis par les nazis en Allemagne, en Pologne et en France (en Alsace à Schirmeck). Ce génocide a été reconnu par la cour de Nuremberg créée par la Grande-Bretagne, la France, l'URSS et les USA en 1945, en même temps que l'on créait l'ONU. On peut dire que le génocide des Juifs a servi de référence pour définir ce qu'est un crime de génocide.
• le génocide des Tutsi au Rwanda commis par les Hutu extrémistes du régime Habyarimana a été reconnu par l'ONU, dans le rapport de sa Commission des Droits de l'Homme le 28 juin 1994, puis lors de la création du Tribunal pénal international pour le Rwanda (Résolution 955, adoptée par le Conseil de sécurité le 8 novembre 1994. Cette résolution confirme la résolution 935 de la même année).
• Le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), a qualifié, le 19 avril 2004, le massacre de 7 000 à 8 000 musulmans de Bosnie, commis par les Serbes en 1995 à Srebrenica, de génocide.

Cela ne signifie pas pour autant que d'autres massacres de l'Histoire ne seront pas un jour qualifiés officiellement de génocide.

Les massacres dont le caractère génocidaire est discuté

• La traite des noirs est reconnue comme un crime contre l'humanité par la plupart des pays. En France, une loi du 21 mai 2001 affirme que la traite négrière et l'esclavage constituaient des crimes contre l'humanité. En dépit du nombre de victimes, qui fait en l'état l'objet d'évaluations très variées (de 60 à 600 millions de victimes, selon certains historiens) et qui ferait de la traite des noirs le plus important massacre de l'histoire de l'humanité, le caractère de génocide est contesté au regard des critères juridiques de cette qualification. La reconnaissance par l'ONU de la qualification génocidaire est demandée par la plupart des pays africains, ainsi que par de nombreuses organisations non gouvernementales « du Nord ». Par exemple, le Conseil Mondial de la Diaspora Panafricaine (CMDP) et la Société Savante des Encyclopédistes Africains.
• Massacre des Hereros par les Allemands en 1904, reconnus en 2004 par un ministre allemand aux commémorations du centenaire de cet événement.
• Massacre et déportation des Azéris au Haut-Karabagh, perpetré par le gouvernement Arménien. En 1993, quatre résolutions (822, 853, 874 et 884) ont été prises par le Conseil de sécurité de l'ONU. Une seule, la résolution 874 dans son point 9, fait allusion à des violations du droit humanitaire internationale avec mise en garde « à toutes les parties », sans aucune autre précision. L'existence d'un génocide n'est donc pas envisagée.
• Massacre du Darfour au Soudan

En juillet 2004, le Congrès des États-Unis a voté à l'unanimité une résolution qualifiant les massacres des populations noires du Darfour (Soudan) de génocide. En septembre 2004, le secrétaire d'État américain a repris ce mot.

Dans un communiqué de presse du 23 février 2005 le Conseil de sécurité de l'ONU déclare : « “Le Gouvernement soudanais n’a pas été à même de mettre fin aux attaques des milices contre les civils ni de les désarmer”. La sentence tombe le 2 septembre de la bouche du Représentant spécial du Secrétaire général pour le Soudan qui, nommé un mois plus tôt, revient d’une mission au Darfour. Le Conseil réagit. Il adopte, par 11 voix pour et 4 abstentions, la résolution 1564 dans laquelle il menace de prendre des mesures, telles que celles contenues dans l’Article 41 de la Charte de l’ONU, à l’encontre notamment du secteur pétrolier, du Gouvernement du Soudan ou de certains de ses membres. Dans cette résolution, le Conseil charge aussi le Secrétaire général de créer une commission internationale pour déterminer si des actes de génocide ont eu lieu et pour en identifier les auteurs. » [2].

Les tribunaux compétents

Depuis la Seconde Guerre mondiale, plusieurs tribunaux ont été créés pour juger les génocides. Certains ont été créés de toutes pièces (comme le Tribunal de Nuremberg, d'autres ont compétences pour tous les génocides pouvant être perpétrés dans le monde.

Les tribunaux « ad hoc »

C'est à la fin de la Seconde guerre mondiale, époque à laquelle le concept légal de génocide a été définit que des tribunaux ont commencé à juger les crimes de génocide et les autres crimes graves commis durant des conflits armés.

Il a existé plusieurs tribunaux qui ont été créés de toutes pièces pour juger certains crimes de génocides :

• le Tribunal de Nuremberg, pour la Shoah
• le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), pour le génocide de Srebrenica
• le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), pour le génocide au Rwanda

Les tribunaux nationaux et la notion de « compétence universelle »

A faire

La Cour pénale internationale

Les génocides qui ont été commis durant le XXe siècle ont petit à petit poussés les gouvernements et surtout les organisations non gouvernementales à réfléchir sur la mise en place d'une structure judiciaire permanente en charge de juger de tels crimes. C'est ainsi qu'est né la Cour pénale internationale (CPI).

L'une des particularités de cette Cour est qu'elle ne se substitue en aucune manière au tribunaux nationaux, ce qui n'est pas le cas des tribunaux « ad hoc ». La CPI n'intervient que lorsque les tribunaux nationaux ne s'ont pas en mesure de juger les crimes pour lesquels elle est compétente.

Voir l'article détaillé : Cour pénale internationale

Voir aussi

Liens internes

• Génocide (droit français)
• Crime contre l'humanité
• Indiens d'Amérique
• Darfour
• Génocide arménien, perpétré par l'Empire Ottoman (1915)
• Shoah, perpétré par les Nazis (autour de 1943)
• Génocide cambodgien, perpétré par les Khmers rouges (autour de 1975)
• Génocide des Tutsi et massacres de Hutu modérés, perpétrés au Rwanda par des extrémistes Hutu (1994)
• Massacre de Srebrenica, perpétré par des Serbes (1995)
• Hereros
• Tasmanie
• Négationnisme
• Liste des massacres (y compris ceux n'étant pas qualifiés de génocide)

Bibliographie

• BRUNETEAU Bernard : Le siècle des génocides" Armand Colin, 2004
• DES FORGES Alisonn, Aucun témoin ne doit survivre. Le génocide au Rwanda, Human Rights Watch/FIDH, Karthala, 1999.
• TERNON Yves : Les Arméniens, Histoire d'un génocide (Seuil, 1977, 1996)
• TERNON Yves : Du négationnisme. Mémoire et tabou (Desclée de Brouwer, 1998)
• TERNON Yves : L’État criminel (Seuil, 1995)
• TERNON Yves : L’innocence des victimes. Regard sur les génocides du XX^e siècle (Desclée de Brouwer, 2001)
• DIOP-MAES Louise-Marie : Afrique Noire, démographie, sol et histoire : une analyse pluridisciplinaire et critique (Présence Africaine, 1997)
• KI-ZERBO Joseph, UNESCO (Comité scientifique international pour la rédaction d'une histoire générale de l'Afrique) : Histoire générale de l'Afrique (Edicef / Hachette Livres, 1989)
• WEEMS Samuel A. : ARMENIA, Secrets of a Christian terrorist state

Liens externes

• (fr) Centre de documentation de l'ONU
• (fr) Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide (adoptée par l'Assemblée générale de l'ONU le 9 décembre 1948)
• (fr) L'article 6 du Statut de Rome de la Cour pénale internationale sur la définition du Crime de génocide
• (fr) Association Internationale de Recherches sur les Crimes contre l'Humanité et les Génocides
• (fr) Le Génocide pour la Cour pénale internationale

See also: Génocide, 1763, 1904, 1915, 1943, 1944, 1945