Liste des membres de la Convention nationale

Liste des membres de la Convention nationale, assemblée qui a succédé, en France, à l'Assemblée législative, le 21 septembre 1792.

Sommaire

Ain – Aisne – Allier – Basses-Alpes – Hautes-Alpes – Alpes-Maritimes – Ardèche – Ardennes – Ariège – Aube – Aude – Aveyron – Bouches-du-Rhône – Calvados – Cantal – Charente – Charente-Inférieure – Cher – Corrèze – Corse – Côte-d'Or – Côtes-du-Nord – Creuse – Dordogne – Doubs – Drôme – Eure – Eure-et-Loir – Finistère – Gard – Haute-Garonne – Gers – Gironde – Hérault – Ille-et-Vilaine – Indre – Indre-et-Loire – Isère – Jura – Landes – Loir-et-Cher – Loire – Haute-Loire – Loire-Inférieure – Loiret – Lot – Lot-et-Garonne – Maine-et-Loire – Manche – Marne – Haute-Marne – Mayenne – Meurthe – Meuse – Mont-Blanc – Mont-Terrible – Morbihan – Moselle – Nièvre – Nord – Oise – Orne – Pas-de-Calais – Puy-de-Dôme – Basses-Pyrénées – Hautes-Pyrénées – Pyrénées-Orientales – Bas-Rhin – Haut-Rhin – Rhône – Rhône-et-Loire – Haute-Saône – Saône-et-Loire – Sarthe – Seine – Seine-Inférieure – Seine-et-Marne – Seine-et-Oise – Deux-Sèvres – Somme – Tarn – Var – Vaucluse – Vendée – Vienne – Haute-Vienne – Vosges – Yonne – Colonies – Cayenne et Guyane – Île Maurice (alors appelée Île de France) – Martinique – Guadeloupe – Réunion – Saint-Domingue –

Les députés et suppléants sont listés par département et par ordre de leur élection.

Ain

6 députés et 2 suppléants

Députés

  1. Etienne Deydier, notaire à Pont-de-Vaux, géomètre feudiste, ancien député à la Législative.
  2. Antoine-François Gauthier, procureur général syndic du département, ancien Constituant.
  3. Jean-Baptiste Royer, ancien Constituant, évêque de l'Ain. Exclu après le 31 mai 1793 est réintégré le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  4. Grégoire-Marie Jagot, juge de paix à Nantua, ancien député à la Législative. Est décrété d'accusation le 10 prairial an III (29 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  5. Jean-Luc-Anthelme Mollet, homme de loi. Démissionnaire le 16 août 1793, est remplacé le 18 du même mois par Ferrand.
  6. Jean-Marie-François Merlino(t), homme de loi, juge au tribunal de Trévoux.

Suppléants

  1. Anthelme Ferrand, juge au tribunal d'Ambérieux. Remplace Mollet, le 18 août 1793.
  2. Claude Blanc, juge au tribunal de Trévoux.

Aisne (département)

12 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Nicolas-Marie Quinette, administrateur du département, ancien député de la Législative. Est livré aux Autrichiens par Dumouriez le 3 avril 1793 ; est mis en liberté le 4 nivôse an IV (25 décembre 1795).
  2. Jean-Antoine-Joseph Debry, administrateur du département, ancien député de la Législative.
  3. Louis-Etienne Beffroy, administrateur du département, ancien suppéant à la Législative.
  4. Thomas Paine. Opte pour le Pas-de-Calais. Est remplacé par Pottofeux.
  5. Saint-Just. Est mis hors la loi le 9 thermidor an II (27 juillet 1794) et guillotiné le 10 (27 et 28 juillet 1794) ; est remplacé par Dormay.
  6. Jean-François Belin, cultivateur, ancien député de la Législative.
  7. Michel-Edme Petit. Décédé au commencement de pluviôse an III.
  8. Condorcet (Marie-Jean-Antoine-Nicolas), ancien député de la Législative. Se tue à Bourg-la-Reine le 20 germinal an II (9 avril 1794). Est remplacé par Pottofeux, qui après avoir remplacé Paine, s'était démis le 8 novembre 1792 et rentre de nouveau à la Convention.
  9. Jean-Jacques Fiquet, ancien député de la Législative, procureur syndic de Soissons.
  10. Marie-Jean-François-Philbert Lecarlier, ancien Constituant, président du district de Chauny.
  11. Pierre Loysel, vice-président du département, ancien député de la Législative.
  12. André Dupin jeune, ex-employé des Fermes.

Suppléants

  1. Polycarpe Pottofeux, procureur général syndic du département. Remplace d'abord Paine qui a opté pour le Pas-de-Calais et donne sa démission le 8 novembre 1792. Remplace ensuite Condorcet le 6 brumaire an III (27 octobre 1794).
  2. Augustin-François Bouchereau. Remplace Pottofeux le 8 novembre 1792.
  3. Pierre-Eloi Fouquier d'Hérouel, ex-fourrier des logis du roi, ancien Constituant, n'a pas siégé.
  4. Pierre-Joachim Dormay fils, administrateur du district de Vervins. Remplace Saint-Just, le 13 germinal an III (2 avril 1795).

Allier (département)

7 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Pierre-Joseph Vernin, président du tribunal criminel. Démissionnaire le 22 septembre 1792. Est remplacé par Vidalin, 1er suppléant.
  2. Gilbert Chevalier, juge au tribunal de Montluçon.
  3. Pourçain Martel, notaire et juge de paix à Saint-Pourçain.
  4. Claude-Lazare Petitjean, notaire, membre du directoire du département. Décédé le 18 ventôse an II (8 mars 1794) ; remplacé par Deléage.
  5. Pierre-Jacques Forestier, procureur syndic du district de Cusset. Est décrété d'accusation le 5 prairial an III (24 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  6. Joseph Beauchamp, juge au tribunal du district de Donjon.
  7. Pierre-François-Félix-Joseph Giraud, administrateur du district de Montmarault.

Suppléants

  1. Etienne Vidalin, imprimeur à Moulins, administrateur du district, président du tribunal de commerce. Remplace Vernin démissionnaire. Meurt en février 1793 ; est remplacé par Chabot.
  2. Jean-Joseph Deléage, administrateur du département. Remplace Petitjean, le 24 floréal an II (13 mai 1794).
  3. Georges-Antoine Chabot, procureur syndic du district de Montluçon. Remplace le 30 juin 1793, Vidalin décédé.
  4. Sébastien Dubarry. N'a pas siégé.

Basses-Alpes

6 députés et 2 suppléants

Députés

  1. Jacques Verdollin, avocat, ancien Constituant, procureut général syndic du département. Meurt au commencement de 1793 ; est remplacé par Bouret.
  2. Claude-Louis Réguis, procureur syndic de Sisteron.
  3. Pierre-Jacques Dherbez Latour, ancien député à la Législative.
  4. Marius-Félix Maisse, procureur syndic de Forcalquier. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  5. Louis-François Peyre, administrateur du département. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  6. Marc-Antoine Savornin, avoué.

Suppléants

  1. Henri-Gaspard-Charles Bouret, remplace le 3 juin 1793 Verdollin décédé.
  2. Jean-Antoine Poilroux, médecin. N'a pas siégé.

Hautes-Alpes

5 députés et 2 suppléants

Députés

  1. Pierre Barety, procureur syndic de Serres. Démissionnaire le 7 juillet 1793, est remplacé par Chauvet le 18 brumaire an III (8 novembre 1794).
  2. Hiacynthe-Marcellin Borel, procureur syndic de Briançon.
  3. Jean-François-Auguste Izoard, procureur syndic d'Embrun, ancien député suppléant à la Législative.
  4. Joseph Serre, capitaine au 2e bataillon des volontaires des Hautes-Alpes. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 11 brumaire an II (1er novembre 1793).
  5. Ignace-G. de Cazeneuve, évêque du département. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).

Suppléants

  1. Antoine Chauvet, notaire à Montai. Remplace Barety, le 18 brumaire an III (8 novembre 1794).
  2. Motte, notaire à Saint-Bonnet. N'a pas siégé.

Alpes-Maritimes

3 députés et 1 suppléant

Députés

  1. Dabray (Joseph-Séraphin). Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  2. Blanqui (Jean-Dominique). Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  3. Massa (Ruffin). Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).

Suppléant

  1. Clérissy (Bernardin), chirurgien-major au 1er bataillon des Alpes-Maritimes, à l'armée des Pyrénées-Orienrales. N'a pas siégé.

N.B. Le département des Alpes-Maritimes a été constitué par décret du 31 janvier 1793.

Ardèche

7 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Boissy-d'anglas (François-Antoine), procureur général syndic du département, ancien Constituant.
  2. Saint-Prix (Hector Soubeyran de), administrateur du département, ancien député à la Législative. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  3. Gamon (François-Joseph), homme de loi, ancien député à la Législative ; mis hors la loi le 28 juillet 1793, fut remplacé par Thoulouze et rappelé en 1795.
  4. Saint-Martin (François-Jérôme-Riffard), homme de loi, président du tribunal criminel du département.
  5. Garilhe (François-Clément-Privat), juge au tribunal de Largentière. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  6. Gleizal (Claude), administrateur du département.
  7. Corenfustier (Simon-Joseph), juge de paix de Vans, démissionnaire le 12 août 1793, retire sa démission.

Suppléants

  1. Thoulouze (Jean-Joseph), administrateur du district de La Tanargue, remplace Gamon et continue à siéger après le rappel de ce dernier.
  2. Chomel (L.T.), commissaire du roi au tribunal du district de Mezenc. N'a pas siégé.
  3. Mamarot, juge de paix de Villeneuve-de-Berg. N'a pas siégé.

Ardennes (département)

8 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Dubois-Crancé (Edmond-Louis-Alexis), adjudant général de l'armée du Midi, ancien Constituant.
  2. Ferry (Claude-Joseph), professeur de mathématiques à l'école du génie de Mézières.
  3. Mennesson (Jean-Baptiste-Augustin), administrateur du directoire du district de Rethel, démissionnaire le 5 juin 1793, remplacé par Piette.
  4. Raux (Basile-Joseph), maître de forges, ancien Constituant. N'a pas siégé et a été remplacé par Jacques Blondel, 1er suppléant.
  5. Vermon (Alexis-Joseph), tanneur à Mézières.
  6. Robert (Michel)
  7. Baudin (Pierre-Charles-Louis), maire de Sedan, ancien député à la Législative.
  8. Thierriet (Claude), chirurgien, est nommé 8ème député en remplacement de François Chardron qui, étant élu, se désiste immédiatement.

Suppléants

  1. Blondel (Jacques). Remplace Raux qui n'a pas siégé.
  2. Piette (Jean-Baptiste), juge de paix de Rumigny, remplace Mennesson démissionnaire.
  3. Macquart (Moutain-Louis), juge de paix de Saint-Jean-aux-Bois. N'a pas siégé.
  4. Haguette (Antoine), ancien président de l'ancienne administration du département. N'a pas siégé.

Ariège

6 députés et 2 suppléants

Députés

  1. Vadier (Marc-Guillaume-Alexis), ancien Constituant, juge au tribunal de Mirepoix. Condamné à la déportation le 12 germinal an III (1er avril 1795) est remplacé par Bordes le 15 floréal an III (4 mai 1795).
  2. Clauzel (Jean-Baptiste), maire de Lavenalet, ancien député à la Législative.
  3. Champmartin (Pierre), apothicaire, maire de Saint-Girons.
  4. Espert (Jean), procureur syndic de Mirepoix, ancien suppléant à la Législative.
  5. Lakanal (Joseph), vicaire de l'évêque de Pamiers.
  6. Gaston (Reymond), juge de paix de Foix, ancien député à la Législative.

Suppléants

  1. Bordes (Paul-Joseph), juge de paix de Rimont. Remplace Vadier, le 15 floréal an III (4 mai 1795).
  2. Baby (Jean-François), procureur syndic de Tarascon. N'a pas siégé.

Aube

9 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Courtois (Edmé-Nonaventure), receveur du district d'Arcis-sur-Aube, ancien député à la Législative.
  2. Robin (Louis-Antonin), marchand à Nogent-sur-Seine, ancien député à la Législative.
  3. Perrin (Pierre-Nicolas), maire de Troyes, ancien député à la Législative, condamné le 21 vendémiaire an II (12 octobre 1793) à 12 ans de fer ; est remplacé par David-Delisle le 22 frimaire an II (12 décembre 1793).
  4. Duval (Claude), juge au tribunal de Bar-sur-Seine.
  5. Bonnemain (Jean-Thomas), juge au tribunal d'Évry.
  6. Pierret (Joseph-Nicolas), administrateur du directoire de Bar-sur-Aube.
  7. Douge (Jean-Claude), administrateur du département et propriétaire.
  8. Garnier (Antoine-Marie-Charles), procureur de la commune de Troyes.
  9. Rabaut de Saint-Étienne (Jean-Paul), ancien Constituant. Mis hors la loi le 28 juillet 1793 est guillotiné le 15 frimaire an II (5 décembre 1793) ; est remplacé par Ludot le 22 août 1793.

Suppléants

  1. Jeannet-Oudin (Louis-François), maire d'Arcis-sur-Aube. Est envoyé en mission à Cayenne et n'a pas siégé.
  2. Ludot (Antoine-Nicolas), homme de loi à Arcis-sur-Aube. Remplace Rabaut de Saint-Étienne le 21 août 1793.
  3. David-Delisle (Alexandre-Edmé), juge au tribunal de Nogent-sur-Seine. Remplace Perrin le 22 frimaire an II (12 décembre 1793).

Aude

8 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Azema (Michel), ancien député à la Législative, homme de loi, administrateur du département.
  2. Bonnet (Pierre-François-Dominique), maire de Limoux, ancien Constituant.
  3. Ramel-Nogaret (Dominique-Vincent), président du tribunal de Carcassonne, ancien Constituant.
  4. Tournier (Jean-Laurent-Germain), propriétaire à Saint-Papoul.
  5. Marragon (Jean-Baptiste), membre du conseil du département.
  6. Morin (François-Antoine), homme de loi à Saint-Nazaire, ancien Constituant.
  7. Periès jeune (Jacques), procureur syndic du district de Castelnaudary.
  8. Girard (Antoine-Marie-Anne), propriétaire à Narbonne. Est élu en remplacement de Cayrol qui ayant été nommé député, donne sa démission pendant la durée des opérations électorales.

Suppléants

  1. Roquelory (Bénazet), ancien militaire. N'a pas siégé.
  2. Cuguillière, électeur, n'a pas siégé.
  3. Sabarthès, homme de loi, administrateur du département. N'a pas siégé.

Aveyron

9 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Bo (Jean-Baptiste-Jérôme), ancien député à la Législative, médecin. Est décrété d'accusation le 22 thermidor an III (9 août 1795).
  2. Saint-Martin-Valogne (Charles), maire de Milhau.
  3. Lobinhes (Louis), maire de Villefranche.
  4. Bernard de Saint-Affrique (Louis), ministre protestant.
  5. Camboulas (Simon), négociant à Saint-Geniès.
  6. Seconds (Jean-Louis), homme de loi à Rodez.
  7. Lacombe (Joseph-Henri), juge de paix à Saint-Antonin.
  8. Louchet (Louis), professeur à Rodez, administrateur du département.
  9. Izarn de Valady (Jaques-Godefroy-Charles-Sébastien-Jean-Joseph), ex-officier aux gardes françaises ; mis hors la loi le 28 juillet 1793, guillotiné à Périgueux le 15 frimaire an II (5 décembre 1793). Est remplacé par Roux le 23 vendémiaire an II (14 octobre 1793).

Suppléants

  1. Roux (Jean-Pierre-Félix), juge au tribunal de Rodez. Remplace Izarn le 23 vendémiaire an II (14 octobre 1793).
  2. Salesses (Antoine), administrateur du département. N'a pas siégé.
  3. Carrié, éleyeur. N'a pas siégé.

Bouches-du-Rhône

12 députés et 7 suppléants

Députés

  1. Mourraille (Jean-Baptiste), maire de Marseille. Refuse le mandat de député et est remplacé par Laurens, le 1er octobre 1792.
  2. Duprat (Jean), maire d'Avignon. Guillotiné à Paris le 9 brumaire an II (30 octobre 1793). Est remplacé par Leblanc de Serval le 22 nivôse an II (11 janvier 1794).
  3. Rebecquy (François-Trophime), commissaire pour l'organisation des districts. Démissionnaire le 9 avril 1793. Est remplacé par Minvielle.
  4. Barbaroux (Charles-Jean-Marie), homme de loi. Est exécuté à Bordeaux le 7 messidor an II (25 juin 1794), est remplacé dès le 20 août 1793, par Bernard.
  5. Granet (François-Omer), administrateur du départemenrt, ancien député à la Législative.
  6. Durand de Maillane (Pierre-Toussaint), homme de loi, ancien Constituant.
  7. Gasparin (Thomas-Augustin de), capitaine d'infanterie, ancien député à la Législative, commissaire à l'armée du midi, meurt en mission dans le département de Vaucluse.
  8. Bayle (Moyse), procureur général syndic du département.
  9. Baille (Pierre-Marie), membre du directoire du département. Décédé pendant le siège de Toulon en novembre 1793.
  10. Rovère (Joseph-Stanislas-François-Xavier-Alexis), ancien officier. Est affecté au département de Vaucluse formé par le décret de la Convention du 25 juin 1793.
  11. Lauze-Deperret (Claude-Romain), ancien député à la Législative, guillotiné à Paris le 10 brumaire an II (31 octobre 1793).
  12. Carra (Jean-Louis). Opte pour Saône-et-Loire. Est remplavé par Pellissier.

Suppléants

  1. Dubois-Crancé (Edmond-Louis-Alexis). Est élu 1er député des Ardennes et prend séance en cette qualité.
  2. Pellissier (Denis-Marie), député suppléant à la Législative, médecin à Daint-Remi. Remplace Carra qui a opté pour Saône-et-Loire.
  3. Laurens (Bernard), électeur de Marseille, remplace le 1er octobre 1792, Mourraille qui a refusé le mandat de député.
  4. Minvielle l'aîné (Pierre), électeur d'Avignon, remplace Rebecquy démissionnaire. Est condamné à mort le 9 brumaire an II (30 octobre 1793).
  5. Bernard (Marc-Antoine). Remplace Barbaroux le 20 août 1793. Est guillotiné le 3 pluviôse an II (22 janvier 1794).
  6. Leblanc de Serval (Jean-Baptiste-Benoît). Remplace Duprat le 22 nivôse an II (11 janvier 1794).
  7. Le Roi d'Embleville. Est nommé dans une élection complémentaire et n'a pas siégé.

Calvados

13 députés et 5 suppléants

Députés

  1. Fauchet (Claude),évêque du département, ancien député à la Législative. Est condamné à mort le 9 brumaire an II (30 otobre 1793), et est remplacé par Lemoine le 9 pluviôse an II (28 hanvier 1794).
  2. Dubois-Dubais (Louis-Thibault), ancien député à la Législative.
  3. Lomont (Claude-Jean-Baptiste), ancien député à la Législative, administrateur du département. Est décrété d'arrestation le 30 vendémiaire an II (21 octobre 1793), puis remis en liberté.
  4. Larivière (Pierre-François-Joachim-Henry), ancien député à la Législative, homme de loi à Falaise. Est décrété d'arrestation le 2 juin 1793, se sauve, est remplacé par Cosnard le 11 août 1793, est rappelé le 18 ventôse an III (8 mars 1795) et, à partir de cette date, siège en même temps que son suppléant.
  5. Bonnet (Pierre-Louis), maire de Caen, ancien député à la Législative.
  6. Vardon (Louis-Alexandre-Jacques), administrateur du département, ancien député à la Législative
  7. Doulcet de Pontécoulant (Louis-Gustave), président du département.
  8. Taveau (Louis-Jacques), administrateur du département.
  9. Jouenne-Lonchamp (Thomas-François-Ambroise), officier municipal à Lisieux.
  10. Dumont (Louis-Philippe), membre du directoire du département.
  11. Cussy (Gabriel de), ancien Constituant, ancien directeur de la monnaie de Caen. Est mis hors la loi le 28 juillet 1793, est exécuté le 25 brumaire an II (15 novembre 1793) et est remplacé par Chatry-Lafosse.
  12. Legot (Alexandre), chef de légion à Falaise.
  13. Delleville (Jean-François-Philippe), président du tribunal de Bayeux. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).

Suppléants

  1. Chatry-Lafosse aîné (Pierre-Jacques-Samuel). Remplace Cussy. Est arrêté après la journée du 12 germinal an III (1er avril 1795).
  2. Cosnard (Pierre). Remplace Larivière le 11 août 1793.
  3. Lemoine (Joachim-Thadée-Louis). Remplace Fauchet le 9 pluviôse an II (28 janvier 1794).
  4. Lomont (François), juge de paix du canton de Hottot. N'a pas siégé.
  5. Blascher (Charles-François), maire de Falaise. N'a pas siégé.

Cantal

8 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Thibault (Anne-Alexandre-Marie), ancien Constituant, évêque du département.
  2. Milhaud (Jean-Baptiste), commandant de la garde nationale d'Arpajon.
  3. Méjansac (Jacques), procureur général syndic du département.
  4. Lacoste (Jean-Baptiste), juge de paix à Mauriac.
  5. Carrier (Jean-Baptiste), homme de loi. Guillotiné le 26 frimaire an III (16 décembre 1794).
  6. Mailhes (Joseph), juge au tribunal de Salers. Donne sa démission le 6 octobre 1792 et est remplacé le 7 octobre par Mailhes Pierre.
  7. Chabanon (Antoine-Dominique), maire de Murat.
  8. Peuvergue (Guillaule), négociant à Allanche. Donne sa démission le 10 avril 1793 ; est remplacé par Bertrand.

Suppléants

  1. Mailhes (Pierre), négociant. Remplace Mailhes Joseph, démissionnaire.
  2. Bertrand (Antoine-Pierre), ancien Constituant, secrétaire général du département. Remplace Peuvergue.
  3. Mirande (Nicolas), juge au tribunal de Mauriac. Remplace Mailhes Pierre.

Charente

9 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Dubois de Bellegarde (Antoine), ancien député à la Législative, commandant la garde nationale d'Angoulême.
  2. Guimberteau (Jean), juge au tribunal d'Angoulême, ancien député à la Législative.
  3. Chazaud (Jean-François-Simon), administrateur du district de Confolens, anien député à la Législative.
  4. Chedaneau (Augustin-Roland-Jean-André-Faustin), administrateur de l'hôpital de Ruffec, ancien député à la Législative.
  5. Ribereau (Jean), procureur-syndic de Barbezieux. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  6. Devars (Jean), juge du district de Larochefoucauld.
  7. Carra (Jean-Louis). Opte pour la Saône-et-Loire. Est remplacé par Maulde.
  8. Brun (Jean), procureur syndic du district d'Angoulême.
  9. Crevelier (Jacques).

Suppléants

  1. Maulde (Pierre-Jacques), suppléant à la Législative. Remplace Carra qui a opté pour Saône-et-Loire.
  2. Fasse. N'a pas siégé.
  3. Lecocq. Officier municipal à Cognac. N'a pas siégé.
  4. Gaboriaud de Sublins. Est nommé suppléant dans une élection complémentaire. N'a pas siégé.

Charente-Inférieure

11 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Bernard (André-Antoine), ancien député à la Législative, président du tribunal de Saintes. Décrété d'accusation le 10 prairial an III (29 mai 1795).
  2. Bréard l'aîné (Jean-Jacques), président du département, ancien député à la Législative.
  3. Eschasseriaux l'aîné (Joseph), ancien député à la Législative, administrateur du département.
  4. Niou (Joseph), maire de Rochefort, anien député à la Législative.
  5. Ruamps (Pierre-Charles), ancien député à la Législative, membre du directoire du département. Décrété d'accusation le 2 prairial an III (21 mai 1795), est amnistié le 4 brumaire an IV (26 octobre 1795).
  6. Garnier (Jacques), procureur général syndic du département.
  7. Dechézeaux (Pierre-Charles-Daniel-Gustave), ancien suppléant à la Législative, életeur de l'ile de Ré. Donne sa démission le 11 août 1793 et est condamné à mort le 28 nivôse an III (17 janvier 1795). Réhabilité dans la séance du 14 floréal an III (3 mai 1795). Est remplacé par Eschasseriaux jeune, le 30 août 1793.
  8. Lozeau (Paul-Augustin), ancien suppléant à la Législative, procureur syndic du district de Marennes.
  9. Giraud (Marc-Antoine-Alexis), juge de paix de la Rochelle.
  10. Vinet (Pierre-Étienne), électeur de Saint-Ciers, administrateur du département.
  11. Dautriche (Jacques-Sébastien), président du tribunal de Saint-Jean-d'Angely.

Suppléants

  1. Eschasseriaux jeune (René), ancien suppléant à la Législative, médecin, procureur général syndi du département. Remplace le 30 août 1793 Dechézeaux démissionnaire.
  2. Desgraves (Georges), ancien suppléant à la Législative, négociant à Saint-Pierre d'Oloron. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III (25 février 1795) et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III (24 avril 1795).
  3. Crassous de Médeuil (Jean-Augustin), électeur à la Rochelle. Siège comme député de la Martinique.
  4. Guérin (Henri-Paul), juge de paix à Aulnay. N'a pas siégé.

Cher

6 députés et 2 suppléants

Députés

  1. Torné (Pierre-Anastase), ancien député à la Législative, évêque du département. Donne sa démission le 9 septembre 1792, après la clôture des opérations électorales ; est remplacé par Pelletier qui siège dès le début de la Convention.
  2. Allasoeur (René), juge au tribunal de Sancoins.
  3. Foucher (Jacques), ancien député à la Législative, administrateur du département.
  4. Baucheton (François), avocat, ancien Constituant.
  5. Fauvre-Labrunerie (Charles-Benoît), administrateur du département.
  6. Dugenne (Élie-François), chirurgien.

Suppléants

  1. Pelletier (Jacques), procureur de la commune de Bourges. Remplace Torné, démissionnaire avant la réunion de la Convention.
  2. Bonnaire (Félix), professeur d'éloquence à Bourges. N'a pas siégé.

Corrèze (département)

7 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Brival (Jacques), ancien député à la Législative, procureur général syndic du département.
  2. Borie (Jean), ancien député à la Législative, administrateur du directoire du département.
  3. Germignac (François-Jacques), ancien député à la Législative, médecin. Décédé le 18 décembre 1792 ; est remplacé par Lafon le 9 janvier 1793.
  4. Chambon (Aubin de Bigorie), membre du directoire du département. Exclu après le 31 mai 1793, est tué à Lubersac le 30 brumaire an II (20 novembre 1793). Est remplacé par Rivière dès le 8 août 1793.
  5. Lidon (Bernard-François), négociant, président du département. Est décrété d'arrestation le 2 juin et d'accusation le 12 vendémiaire an II (3 octobre 1793) ; se tue à Bergerac le 18 brumaire an II (8 novembre 1793). Est remplacé par Plazanet dès le 8 août 1793.
  6. Lanot (Antoine-Joseph), accusateur public à Tulle. Décrété d'accusation le 12 thermidor an III (12 août 1795), est ensuite amnistié.
  7. Pénières (Jean-Augustin), ancien suppléant à la Législative, maire de Saint-Julien d'Albois, administrateur du département.

Suppléants

  1. Lafon (Pierre-Raymond), administrateur du département. Remplace Germignac le 9 janvier 1793.
  2. Rivière (Pierre), commandant du bataillon de Chamboulives. Remplace Chambon le 8 août 1793.
  3. Plazanet (Antoine), juge de paix de Sornac. Remplace Lidon, le 8 août 1793.

Corse

6 députés et 2 suppléants

Députés

  1. Saliceti (Christophe), ancien Constituant, procureur général syndic du département. Décrété d'accusation le 8 prairial an III (27 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  2. Chiappe (Ange), membre du directoire du département, ancien député suppléant à la Constituante.
  3. Casabianca (Luce), officier de marine.
  4. Andrei (Antoine-François), commissaire civil en Corse. Est décrété d'arrestation le 12 vendémiaire an II (3 octobre 1793) ; est remplacé le 1er ventôse an II (19 février 1794), par Arrighi ; est ensuite rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794), dans le sein de la Convention où il siège en même temps que son suppléant.
  5. Bozi (Jean-Baptiste), juge criminel du district d'Oletta.
  6. Moltedo (Antoine), membre de l'administration du département, grand vicaire de l'évêque.

Suppléants

  1. Arrighi (Jean-Marie), remplace Andrei, le 1er ventose an II (9 février 1794) et continue à siéger malgré le rappel d'Andrei.
  2. Franceschetti (Ambroise). N'a pas siégé.

Côte-d'Or

10 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Basire (Claude), ancien député à la Législative, membre du directoire du district de Dijon. Est guillotiné le 16 germinal an II (5 avril 1794). Est remplacé par Édouard Le Flaive, le 11 floréal an II (30 avril 1794).
  2. Guyton-Morveau (Louis-Bernard), ancien député à la Législative, procureur général syndic du département.
  3. Prieur-Duvernois (Claude-Antoine), officier du génie, ancien député à la Législative.
  4. Oudot (Charles-François), commissaire national au tribunal de Beaune, ancien député à la Législative.
  5. Guiot (Florent), juge au tribunal de Sémur, ancien Constituant.
  6. Lambert de Belan (Charles), juge de paix du canton d'Autricourt, ancien député à la Législative.
  7. Marey jeune (Nicolas-Joseph), négociant à Nuits, ancien suppléant à la Législative.
  8. Trullard (Narcisse), officier de génie.
  9. Rameau (Just), membre du directoire du département.
  10. Berlier (Théophile), avocat, membre du directoire du département.

Suppléants

  1. Édouard le Flaive (Jean-Baptiste), ancien suppléant à la Législative, marchand à Puligny. Remplace Basire, le 11 floréal an II (30 avril 1794).
  2. Sirugue (Marc-Antoine), administrateur du département. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III (25 février 1795) et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III (24 avril 1795).
  3. Gaudemet, maire d'Auxonne. N'a pas siégé.
  4. Ligeret (François), juge à Sémur. N'a pas siégé.

Côtes-du-Nord

8 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Couppé (Gabriel-Hiacynthe), président du tribunal de Lannion, ancien Constituant. Déclaré démissionnaire le 3 juillet 1793, est remplacé par Coupard le 9 août suivant : reprend sa place à la Convention le 18 frimaire an III (8 décembre 1794) où il siège en même temps que son suppléant.
  2. Palasne de Champeaux (Julien-François), président du tribunal de Saint-Brieuc, ancien Constituant.
  3. Gaultier (René-Claude), commissaire national à Pontrieux, suppléant à la Législative.
  4. Guyomar (Pierre), négociant, maire de Guingamp
  5. Fleury (Honoré-Marie), homme de loi, commandant de la garde-nationale de Quintin. Exclu après le 31 mai 1793; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  6. Girault (Claude-Joseph), commissaire de la marine à Dinan. Exclu après le 31 mai 1793, fut réintégré le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  7. Loncle (René-Charles), juge au tribunal de Loudéac.
  8. Goudelin (Guillaume-Julien-Pierre), administrateur du district de Broons.

Suppléants

  1. Coupard (Jean-Jules), avocat à Dinan, ancien Constituant. Remplace Couppé le 9 août 1793.
  2. Toudic (Pierre), avocat à Guingamp. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III (25 février 1795) et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III (24 avril 1795).
  3. Le Dissez fils (Pierre-Claude-François). N'a pas siégé.

Creuse (département)

7 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Huguet (Marc-Antoine), évêque du département, ancien député à la Législative. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III (21 mai 1795), et ensuite amnistié.
  2. Debourges (Jean), juge au tribunal du district, président du département.
  3. Coutisson-Dumas (Jean-Baptiste), cultivateur, administrateur du département.
  4. Guyès (Jean-François), homme de loi à Aubusson, ancien député à la Législative. Décédé le 3 frimaire an II (23 novembre 1793), est remplacé par Faure le 12 nivôse an II (1er janvier 1794).
  5. Jorrand (Louis), notaire, administrateur du département.
  6. Barailon (Jean François), médecin, ancien juge de paix.
  7. Texier (Léonard-Michel), juge de paix à Dun.

Suppléants

  1. Faure (Amable), administrateur du département. Remplace Guyès, le 12 nivôse an II (1er janvier 1794).
  2. Bergier (Jean-Baptiste), procureur de la commune de Guéret. N'a pas siégé.
  3. Lecler (Marien). N'a pas siégé.

Dordogne (département)

10 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Lamarque (François), ancien député à la Législative, juge au tribunal de Périgueux. Est livré aux Autrichiens, le 2 avril 1793, par Dumouriez.
  2. Pinet l'aîné (Jacques), ancien député à la Législative, membre du directoire de Bergerac. Est décrété d'arrestation et d'accusation après la journée du 1er prairial an III (20 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  3. Lacoste (Élie), ancien député à la Législative, médecin. Est décrété d'arrestation et d'accusation après la journée du 1er prairial an III (20 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  4. Roux-Fazillac (Pierre), ancien député à la Législative, ex-offiier, administrateur du département.
  5. Taillefer (Jean-Guillaume), ancien député à la Législative, médecin, administrateur du distrit de Sarlat.
  6. Peyssard (Jean-Charles), maire de Périgueux. Est décrété d'accusation après la journée du 1er prairial an III (20 mai 1795), et condamné à la déportation le 30 prairial an III (18 juin 1795).
  7. Borie-Cambort (Étienne), juge à Sarlat. Est décrété d'arrestation après la journée du 1er prairial an III (20 mai 1795), et amnistié ensuite.
  8. Allafort (Jean), vice-président de l'administration du district de Nontron.
  9. Meynard (François), accusateur public du tribunal criminel du département.
  10. Bouquier l'aîné (Gabriel), juge de paix à Terrasson.

Suppléants

  1. Fabre, agent national du district de Belvès. N'a pas siégé.
  2. Pinet Saint-Nexaint, adjudant général de l'armée des Pyrénées-Orientales. N'a pas siégé.
  3. Cavailhon (Léonard), juge au tribunal d'Exideuil. N'a pas siégé.

Doubs (département)

6 députés et 2 suppléants

Députés

  1. Quirot (Jean-Baptiste), homme de loi, accusateur public à Besançon.
  2. Michaud (Jean-Baptiste), homme de loi à Pontarlier, administrateur du diretoire du département, ancien député à la Législative.
  3. Seguin (Philippe-Charles-François), évêque et vice-président du diretoire du département.
  4. Monnot (Jacques-François-Charles), homme de loi à Besançon, président du département, ancien député à la Législative.
  5. Vernerey (Charles-Baptiste-François), homme de loi à Baume-les-Dames, administrateur du directoire du département, ancien député à la Législative.
  6. Besson (Alexandre), ancien notaire, administrateur du directoire du département, ancien député à la Législative.

Suppléants

  1. Janson, officier municipal à Besançon. N'a pas siégé.
  2. Blondeau (Pierre-Marie), verrier. N'a pas siégé.

Drôme

9 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Jullien (Marc-Antoine), homme de loi, ancien suppléant à la Législative, président de l'Assemblée électorale.
  2. Sautaÿra (Pierre-Barthélemy), administrateur du directoire du district de Montélimar, ancien député à la Législative. Meurt à Montélimar le 6 vendémiaire an II (27 septembre 1793). Est remplacé par Quiot le 17 frimaire an II (7 décembre 1793).
  3. Olivier de Gérente (Joseph-Fiacre), ancien député des Bouches-du-Rhône à la Législative. Est exclu après le 31 mai 1793, est réintégré le 18 frimaire an III (8 déembre 1794), comme député du département du Vaucluse, créé le 25 juin 1793.
  4. Rigaud (Michel-Louis). Refuse le mandat de député, après la clôture des opérations électorales. Est remplacé par Martinel.
  5. Marbos (François), évêque du département. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est réintégré le 18 frimaire an III (8 déembre 1794).
  6. Boisset (Joseph-Antoine), administrateur du district de Montélimar.
  7. Colaud de la Salcette (Jacques-Bernardin), ex-chanoine de Die, ancien Constituant.
  8. Jacomin (Jean-Jacques-Hippolyte), administrateur du département.
  9. Fayolle (Jean-Raymond), accusateur public du département. Est exclu après le 31 mai 1793, est réintégré le 18 frimaire an III (8 déembre 1794).

Suppléants

  1. Martinel (Joseph-Marie-Philippe), homme de loi, administrateur du département. Remplace, le 10 octobre 1792, Rigaud qui a refusé le mandat de député.
  2. Jourdan (Louis-Antoine), ancien député suppléant à la Législative. N'a pas siégé.
  3. Quiot (Jérôme-François). Remplace le 17 frimaire an II (7 décembre 1793), Sautaÿra décédé.

Eure (département)

11 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Buzot (François-Nicolas-Léonard), président du tribunal criminel d'Evreux, ancien Constituant, mis hors la loi, meurt à Saint-Emilion le 30 prairial an II (18 juin 1794), est remplacé par Francastel, dès le 17 juin 1793.
  2. Lindet (Robert-Thomas), évêque du département, ancien Constituant.
  3. Lindet (Jean-Baptiste-Robert), homme de loi, ancien député à la Législative. Est décrété d'accusation le 9 prairial an III (28 mai 1795) et est ensuite amnistié.
  4. Duroy (Jean-Michel), juge au tribunal de Bernay, ancien suppléant à la Législative, décrété d'arrestation le 1er prairial an III (20 mai 1795) est cndamné à mort et exécuté le 28 prairial an III (16 juin 1795).
  5. Richou (Louis-Joseph),administrateur du district de Andelys, maire de Gisors. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  6. Maréchal (Denis Le), négociant, maire de Rugles, ancien Constituant. Démissionnaire le 27 septembre 1793 ; est remplacé par Bidault, le 23 nivôse an II (12 janvier 1794).
  7. Topsent (Jean-Baptiste-Nicolas), capitaine de navire.
  8. Bouillerot (Alexis-Joseph), receveur du district de Bernay.
  9. Vallée (Jacques-Nicolas), président de l'administration du district d'Evreux, est mis en arrestation le 30 juillet 1793 et amnistié le 25 ventôse an III (15 mars 1795).
  10. Savary (Louis-Jacques), commissaire national près le tribunal criminel du département, juge suppléant au tribunal de cassation. Est mis hors la loi le 28 juillet 1793 et est réintégré dans ses fonctions en l'an III.
  11. Dubusc (Charles-François), fabricant de draps à Louviers, administrateur du département, est exclu après le 31 mai 1793 et est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).

Suppléants

  1. Francastel (Marie-Pierre-Adrien), administrateur du district d'Evreux. Remplace Buzot le 17 juin 1793.
  2. Durand (François-Gervais), vice-président du directoire de Pont-Audemer. N'a pas siégé par suite d'une grave maladie.
  3. Bidault (Laurent-Mathieu-Gervais), négociant à La Haye-de-Calleville. Remplace le 23 nivôse an II (12 janvier 1794), Maréchal démissionnaire.
  4. Mordant (Armand-François-Louis), juge de paix à Vernon. N'a pas siégé.

Eure-et-Loir

9 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Delacroix (Jean-François), ancien député à la Législative, membre du tribunal de cassation. Est condamné à mort le 16 germinal an II (5 avril 1794) ; est remplacé par Deronzières le 22 fructidor an II (8 septembre 1794).
  2. Brissot de Warville (Jacques-Pierre), publiciste, rédacteur du Patriote Français, ancien député à la Législative. Guillotiné le 10 brumaire an II (31 octobre 1793); est remplacé par Maras le 23 nivôse an II (12 janvier 1794).
  3. Pétion de Villeneuve (Jérôme), ancien Constituant, maire de Paris. Est déclaré démissionnaire le 15 juillet 1793 et meurt à Saint-Émilion le 18 juin 1794 ; est remplacé dès le 14 juillet 1793 par Lonqüeue.
  4. Giroust (Jacques-Charles), juge au tribunal de Nogent-le-Rotrou, ancien député à la Législative. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  5. Lesage (Denis-Toussaint), président du tribunal de Chartres. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  6. Loiseau (Jean-François), juge de paix de Châteauneuf.
  7. Bourgeois (Nicolas), médecin à Châteaudun.
  8. Chasles (Pierre-Jacques-Michel), prêtre, maire de Nogent-le-Rotrou. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III (21 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  9. Frémanger (Jacques), procureur syndic du district de Dreux.

Suppléants

  1. Deronzières (Louis-Amand), juge au tribunal de Janville. Remplace Delacroix le 22 fructidor an II (8 septembre 1794).
  2. Maras (Claude-Julien), procureur de la commune de Chartres. Remplace Brissot de Warville le 23 nivôse an II (12 janvier 1794).
  3. Boisguyon (Gabriel-Nicolas-François), membre de la Société des Jacobins, adjudant général à l'armée des côtes de Brest. Est condamné à mort le 1er frimaire an II (21 novembre 1793).
  4. Lonqüeue (Louis), professeur. Remplace Pétion de Villeneuve le 14 juillet 1793.

Finistère

8 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Bohan (Alain), juge au tribunal de Châteaulin, ancien député à la Législative. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  2. Blad (Claude-Antonin-Augustin), procureur de la commune de Brest. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  3. Guezno (Mathieu), négociant, membre du directoire du département.
  4. Marec (Pierre), ancien suppléant à la Législative, secrétaire général du département.
  5. Queinnec (Jacques), cultivateur à Plounéourmenez. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  6. Kervélégan (Augustin Bernard-François Le Goazre de), président du tribunal de Quimper, ancien Constituant. Mis hors la loi le 28 juillet 1793 ; est remplacé le 7 août de la même année par Boissier ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794) et siège à la Convention en même temps que son suppléant.
  7. Guermeur (Jacques-Tanguy-Marie), commissaire national au tribunal de Quimperlé.
  8. Gomaire (Jean-René), administrateur du département. Mis en arrestation le 2 juin 1793, rentre à la Convention le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).

Suppléants

  1. Boissier (Pierre-Bruno). Remplace Kervélégan le 17 août 1793 et continue à siéger à la Convention après le rappel de Kervélégan.
  2. Le Predour (Louis-Joseph-Marie), administrateur du département. N'a pas siégé et a été guillotiné le 3 prairial an II (22 mai 1794).
  3. Poullain (Augustin-Pierre-Claude), ex-commissaire du Roi. N'a pas siégé.

Gard

8 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Leyris (Augustin-Jacques), vice-président du district d'Alais.
  2. Tavernel, ancien député à la Législative, juge au tribunal de Beaucaire. Démissionnaire le 17 décembre 1792 ; est remplacé le 10 janvier 1793 par Bertezène.
  3. Voulland (Jean-Henri), avocat, ancien Constituant. Décrété d'arrestation le 9 prairial an III (28 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  4. Jac (Jacques), ancien Constituant.
  5. Aubry (François), lieutenant-colonel du 38e régiment d'infanterie. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  6. Balla (Joseph-François). Donne sa démission le 1er avril 1793 ; est remplacé le même jour par Chambon-Latour.
  7. Rabaut-Pomier (Jacques-Antoine), pasteur à Montpellier. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  8. Chazal (Jean-Pierre), avocat.

Suppléants

  1. Bertezène (Jean-Étienne), électeur de Saint-Jean-du-Gard. Remplace le 10 janvier 1793 Tavernel, démissionnaire.
  2. Chambon-Latour (Jean-Michel), maire d'Uzès, ancien Constituant. Remplace le 1er avril 1793 Balla, démissionnaire.
  3. Bresson (Jean), administrateur du directoire du département. N'a pas siégé.

Haute-Garonne

12 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Mailhe (Jean-Baptiste), homme de loi, anien député à la Législative, procureur général syndic du département.
  2. Delmas (Jean-François-Bertrand), ancien député à la Législative, ancien officier de Milan, Major général de la garde nationale de Toulouse.
  3. Projean (Joseph-Etienne), homme de loi, propriétaire à Carbonne, ancien député à la Législative.
  4. Pérès de Lagesse (Emmanuel), homme de loi, maire de Boulogne-sur-Gesse, ancien Constituant.
  5. Julien (Jean), administrateur du directoire du département. Est mis en accusation le 26 ventôse an II (16 mars 1794) et remplacé par Alard le 16 thermidor an II (3 août 1794) ; rentre le 20 germinal an III (9 avril 1795).
  6. Calès (Jean-Marie), médecin, procureur syndic du district de Revel.
  7. Estadens (Antoine), administrateur du département. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  8. Aÿral (Louis-Bernard), administrateur du département.
  9. De Sacy (Claude-Louis-Michel), commandant le 8e bataillon de la 1re légion du district de Muret. Meurt en vendémiaire an III ; est remplacé par Lespinasse le 10 germinal an III (30 mars 1795).
  10. Rouzet (Jean-Marie), professeur de droit, procureur syndic du district de Toulouse. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  11. Drulhe (Philippe), curé du Taur à Toulouse.
  12. Mazade-Percin (Julien-Bernard-Dorothée), député suppléant à la Législative, homme de loi à Castel-sarrazin.

Suppléants

  1. Dario (Blaise), juge au tribunal de Saint-Gaudens. Est déclaré inadmissible par la Convention le 23 prairial an II (11 juin 1794).
  2. Alard (Pierre), maire de Montesquieu, ancien député suppléant à la Législative. Remplace le 16 thermidor an II (3 août 1794) Julien, mis en accusation. Le 18 prairial an III (6 juin 1795) Alard est lui-même décrété d'accusation et cesse de figurer sur les listes des membres de la Convention.
  3. Lespinasse (Jean-Joseph-Louis), administrateur du directoire du district de Toulouse. Remplace le 10 germinal an III (30 mars 1795) De Sacy, décédé.
  4. Marrast (Pierre), administrateur du district de Muret. N'a pas siégé.

Gers

9 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Laplaïgne (Antoine), ancien député à la Législative, président du tribunal d'Auch. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  2. Maribon-Montaut (Louis), ancien député à la Législative, ex-mousquetaire, lieutenant-colonel de la garde nationale de Condom. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III (21 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  3. Descamps (Bernard), ancien député à la Législative, procureur syndict du district de Lectoure. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  4. Cappin (Joseph), homme de loi.
  5. Barbeau du Barran (Joseph-Nicolas), procureur général syndic du Gers. Est décrété d'accusation après les 1er et 2 prairial an III (20 et 21 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  6. Laguire (Joseph), juge de paix à Nogaro, ancien député à la Législative.
  7. Ichon (Pierre-Louis), prêtre, supérieur de l'oratoire de Condom, ancien député à la Législative.
  8. Bousquet (François), médecin, maire de Mirande.
  9. Moÿsset (Jean), président du département. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).

Suppléants

  1. Pérez (Joachim), maire d'Auch, ancien Constituant. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III (25 février 1795) et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III (24 avril 1795).
  2. Amade, juge au tribunal d'Auch, suspecté de fédéralisme est traduit à la barre de la Convention le 18 juillet 1793. N'a pas siégé.
  3. Lacoste, administrateur du district de l'Isle Jourdain. N'a pas siégé.

Gironde

12 députés et 6 suppléants

Députés

  1. Vergniaud (Pierre-Victurnien), avocat, asministrateur du département, ancien député à la Législative. Est guillotiné le 10 brumaire an II (31 octobre 1793).
  2. Guadet (Marguerite-Elie), avocat, membre du tribunal de Cassation. Ancien député de la Législative. Est guillotiné à Bordeaux le 1er messidor an II (19 juin 1794).
  3. Gensonné (Armand), membre du tribunal de Cassation. Ancien député de la Législative. Est guillotiné le 10 brumaire an II (31 octobre 1793).
  4. Grangeneuve (Jean-Antoine), homme de loi, subsitut du procureur de la commune de Bordeaux. Ancien député de la Législative. Exécuté à Bordeaux le 1er nivôse an II (21 décembre 1793).
  5. Jay (Jean), administrateur du département à Sainte-Foy. Ancien député de la Législative.
  6. Sieyes (Emmanuel-Joseph). Opte pour la Sarthe.
  7. Condorcet (Marie-Jean-Antoine-Nicolas). Opte pour l'Aisne.
  8. Ducos fils (Jean-François), négociant. Ancien député de la Législative. Est guillotiné le 10 brumaire an II (31 octobre 1793).
  9. Garrau (Pierre-Anselme), avocat. Ancien député suppléant à la Législative.
  10. Boyer-Fonfrède (Jean-Baptiste), négociant, officier municipal de Bordeaux. Est guillotiné le 10 brumaire an II (31 octobre 1793).
  11. Deleyre (Alexandre), administrateur du district de Cadillac.
  12. Duplantier (Jacques-Paul-Fronton), négociant, ancien député suppléant à la Législative, administrateur du département. Démissionnaire le 7 juin 1793. Est remplacé par Ezemar, dit Crémar, le 9 septembre 1793.

Suppléants

  1. Lacaze fils aîné (Jacques), négociant à Libourne, administrateur du département. Remplace Sieyès qui a opté pour la Sarthe. Est guillotiné le 10 brumaire an II (31 octobre 1793).
  2. Emmerth, officier municipal à Bordeaux. Démissionnaire le 19 prairial an II (7 juin 1794).
  3. Brethon, négociant à Langon. Est condamné à mort le 11 frimaire an II (1er décembre 1793) par une commission militaire de Bordraux et n'a pas siégé.
  4. Bergoeing aîné (François), maire de Saint-Macaire. Remplace Condorcet qui a opté pour l'Aisne : est déclaré traitre à la patrie le 28 juillet 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  5. Ezemar (Jean) dit Jean Crémar, remplace le 9 septembre 1793 Duplantier démissionnaire.
  6. Meyère (Richard), négociant à Bordeaux. Est mis hors la loi le 6 août 1793.

Les députés de la Gironde guillotinés n'ont pas été remplacés.

Hérault

9 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Cambon fils aîné (Pierre-Joseph), négociant, officier municipal à Montpellier, ancien député à la Législative. Est décrété d'accusation et condamné à la déportation après la journée du 1er prairial an III (20 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
  2. Bonnier (d'Alco) (Ange-Elisabeth-Louis-Antoine), président de l'administration du district de Montpellier, ancien député à la Législative.
  3. Curée (Jean-François), administrateur du département, ancien député à la Législative.
  4. Viennet (Jacques-Joseph), officier municipal à Béziers, ancien député à la Législative.
  5. Rouyer (Jean-Pascal), ancien député à la Législative. Est mis hors la loi le 28 juillet 1793 ; est rappelé le 22 germinal an III (11 avril 1795).
  6. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis), président du tribunal criminel du département.
  7. Brunel (Ignace), maire de Béziers. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794) ; se brûle la cervelle à Toulon le 8 prairial an III (27 mai 1795).
  8. Fabre (Claude-Dominique-Côme), président de l'administration du district de Montpellier ; est tué le 20 nivôse an II (9 janvier 1794) à l'armée des Pyrénées-Orientales ; est remplacé par Joubert le 10 pluviôse an II (29 janvier 1794).
  9. Castilhon (Pierre), négociant à Cette.

Suppléants

  1. Coste, président du département. Décédé en nivôse an II. N'a pas siégé.
  2. Balpt ou Balp, administrateur du département. Destitué comme administrateur, ne se présente pas pour siéger.
  3. Joubert (Louis). Remplace le 10 pluviôse an II (29 janvier 1794), Fabre décédé.

Ille-et-Vilaine

10 députés et 5 suppléants

Députés

  1. Lanjuinais (Jean-Denis), ancien professeur de droit, ancien Constituant. Est mis en accusation avec les Girondins et remplacé le 27 juilllet 1793 par Tréhouart qui est admis le 4 août suivant. Rentre à la Convention le 18 ventôse an III (8 mars 1795).
  2. Defermon (Jaques), président du tribunal criminnel de Rennes, ancien Constituant. Est condamné à mort, s'évade et rentre à la Convention le 18 ventôse an III (8 mars 1795).
  3. Duval (Charles-François-Marie), homme de loi, juge au tribunal de Vitré, ancien député à la Législative.
  4. Sevestre (Joseph), greffier du tribunal de Rennes.
  5. Chaumont (Jean-François), administrateur du district de Saint-Malo.
  6. Le Breton (Roch-Pierre-François), procureur syndic du district de Fougères, ancien député à la Législative. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  7. Du Bignon (François-Marie), électeur de Redon.
  8. Tardiveau (François-Alexandre), ancien député à la Législative, homme de loi à Rennes. Démissionnaire le 15 septembre 1792, avant la réunion de la Convention, est remplacé par Maurel.
  9. Obelin (Mathurin-Jean-François), juge du district de Saint-Malo, haut juré. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  10. Beaugeard (Pierre-Jean-Baptiste), procureur syndic du district de Vitré.

Suppléants

  1. Maurel (Jean-François), chirurgien à Bain. Remplace Tardiveau, démissionnaire.
  2. Gilbert (Nicolas-Pierre), médecin militaire de Pol-Léon, officier municipal de Rennes. Est appelé à remplacer Lanjuinais le 27 juillet 1793, n'accepte pas et donne sa démission.
  3. Courné, professeur, libraire à Rennes. Est appelé le 27 juillet 1793 au lieu et place de Gilbert, non acceptant ; il est dénoncé, traduit devant le tribunal révolutionnaire et ne siège pas.
  4. Tréhouart (Bernard-Thomas), maire de Saint-Malo, colonel de la garde nationale, administrateur du département. Remplace Lanjuinais le 4 août 1793.
  5. Talhouet, maire de Rennes. N'a pas siégé.

Indre (département)

6 députés et 2 suppléants

Députés

  1. Porcher-Lissonnay (Gilles), commissaire national au tribunal de la Châtre, ancien député suppléant à la Législative.
  2. Thabaud (Guillaume), administrateur du département.
  3. Pépin (Sylvain), accusateur public au tribunal de Châteauroux.
  4. Boudin (Jacques-Antoine), président de l'administration du district de Châteauroux.
  5. Lejeune (Sylvain-Phalier), administrateur du directoire du district d'Issoudun. Est décrété d'arrestation le 13 prairial an III (1er juin 1795) ; et ensuite amnistié.
  6. Derazey (Jean-Joseph-Eustache), administrateur du département. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).

Suppléants

  1. Néraud (Pierre), juge du district. N'a pas siégé.
  2. Vezien (François), administrateur du département. N'a pas siégé.

Indre-et-Loire

8 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Nioche (Pierre-Claude), juge au tribunal de Loches, ancien Constituant.
  2. Dupont (Jacob-Louis), maire de Pérusson, ancien député à la Législative, démissionnaire le 30 floréal an II (19 mai 1794). Est remplacé par Champigny-Aubin, le 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794).
  3. Pottier (Charles-Albert), juge au tribunal de Loches.
  4. Gardien (Jean-François-Martin), procureur syndic à Château-Renault. Condamné à mort le 9 brumaire an II (30 octobre 1793) et guillotiné le lendemain ; est remplacé par Potier (Louis) le 10 frimaire an II (30 novembre 1793).
  5. Ruellle (Albert), ancien député suppléant à la Législative, président du tribunal de Langeais.
  6. Champigny-Clément (René-Jean), négociant à Chinon.
  7. Ysabeau (Claude-Alexandre), ex-oratorien, curé de Saint-Martin de Tours.
  8. Bodin (Pierre-Joseph-François), chirurgien, commandant la garde nationale de Limeray.

Suppléants

  1. Potier (Louis), juge au tribunal de Loches. Remplace Gardien le 10 frimaire an II (30 novembre 1793) ; meurt le 24 frimaire an II (14 déembre 1793) et est remplacé par Veau le 9 nivôse an II (29 décembre 1793).
  2. Veau de Launay (Pierre-Louis-Athanase), homme de loi. Remplace le 9 nivôse an II (29 décembre 1793), Potier (Louis), décédé.
  3. Champigny-Aubin (Louis), négociant, président du district de Langeais, ancien député à la Législative. Remplace le 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794), Dupont démissionnaire.

Isère

9 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Baudran (Mathieu), juge au tribunal de Vienne.
  2. Génevois (Louis-Benoît), président du tribunal de Grenoble.
  3. Dubois-Grancé (Edmond-Louis-Alexis), opte pour les Ardennes.
  4. Servonat (Joseph-Sébastien), notaire, juge de paix à Montreveroux, administrateur du département.
  5. Amar (Jean-Pierre-André), membre du directoire du district de Grenoble ; est décrété d'accusation le 2 prairial an III (21 mai 1795), est ensuite amnistié.
  6. Prunelle de Lière (Léonard-Joseph), ancien député suppléant à la Législative, médecin, maire de Grenoble.
  7. Réal (André), président de l'administration du district de Grenoble.
  8. Boissieu (Pierre-Joseph-Didier), administrateur du département, ancien député suppléant à la Législative.
  9. Genissieu (Jean-Joseph-Victor), juge au tribunal de Grenoble.

Suppléants

  1. Charrel (Pierre-François), membre du directoire du district de La Tour-du-Pin. Remplace Dubois de Crancé qui a opté pour les Ardennes.
  2. Almeras-Latour (François-Joseph), ancien député suppléant à la Législative, président du tribunal de Vienne. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III (25 février 1795) et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III (24 avril 1795), et comme il était décédé à cette époque, il est remplacé par Decomberousse.
  3. Decomberousse (Benoît-Michel), juge au tribunal de Vienne. Remplace Almeras-Latour, le 6 thermidor an III (24 juillet 1795).

Jura (département)

8 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Vernier (Théodore), président du tribunal de Lons-le-Saulnier, ancien Constituant. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  2. Laurenceot (Jacques-Henri), capitaine de volontaires dans les bataillons du Jura. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  3. Grenot (Antoine), juge de paix du canton de Gendrey, ancien Constituant. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  4. Prost (Claude-Charles), juge de paix de Dôle.
  5. Babey (Pierre-Athanase-Marie), avocat, ancien Constituant. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  6. Amyon (Jean-Claude), cultivateur. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  7. Ferroux (Etienne-Joseph), électeur à Salons. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  8. Bonguyod ou Bonguiot (Marc-François), membre du directoire du département.

Suppléants

  1. Chaffin (Etienne), juge au tribunal de Poligny. N'a pas siégé.
  2. Janod (Jean-Joseph-Joachim), membre du directoire du département. N'a pas siégé.
  3. Vaucher (Marc-Denis), accusateur public au tribunal criminel du département. N'a pas siégé.

Landes (département)

6 députés et 2 suppléants

Députés

  1. Dartygoeyte (Pierre-Armand), procureur syndic du district de Saint-Sever. Est décrété d'arrestation le 13 prairial an III (1er juin 1795) ; est ensuite amnistié.
  2. Lefranc (Jean-Baptiste), administrateur du département, procureur syndic du district de Mont-de-Marsan.
  3. Cadroy (Paul), vice-président de l'administration du département.
  4. Ducos l'aîné (Pierre-Roger), président du tribunal criminel du département.
  5. Dyzez (Jean), procureur général syndic du département, ancien député à la Législative.
  6. Saurine (Jean-Pierre), évêque du département, ancien Constituant. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).

Suppléants

  1. Méricamp (Salomon), ancien député à la Législative. Appelé à remplacer Saurine, est exclu comme fédéraliste. N'a pas siégé.
  2. Ramonbordes, accusateur public au tribunal des Landes. Est appelé, après Méricamp, à remplacer Saurine et est exclu comme fédéraliste. N'a pas siégé.

Loir-et-Cher

7 députés et 5 suppléants

Députés

  1. Grégoire (Henri), évêque du département, ancien Constituant.
  2. Chabot (François), vicaire épiscopal de Blois, ancien député à la Législative ; est condamné à mort le 16 germinal an II (5 avril 1794).
  3. Brisson (Marcou), procureur syndic du département, ancien député à la Législative.
  4. Saint-Pierre (Jacques-Henri Bernardin de), intendant du Jardin des Plantes ; donne sa démission le 3 octobre 1792 ; est remplacé par Foussedoire.
  5. Frécine (Augustin-Lucie), président du conseil du département, ancien député à la Législative.
  6. Leclerc (Claude-Nicolas), accusateur public à Blois, ancien député suppléant à la Législative.
  7. Carra (Jean-Louis), opte pour la Saône-et-Loire. Est remplacé par Venaille.

Suppléants

  1. Mercier (Louis-Sébastien). Est élu député dans Seine-et-Oise ; est remplacé comme suppléant par Rochejean.
  2. Venaille (Pierre-Etienne). Remplace, dès le début, Carra qui a opté pour Saône-et-Loire.
  3. Foussedoire (André), administrateur du département. Remplace Saint-Pierre démissionnaire ; est enfermé à Ham le 12 germinal an III (1er avril 1795).
  4. Rochejean (Marie-Joseph-Philibert), prêtre. Demande à remplacer Chabot et est écarté comme se trouvant sous le coup d'un mandat de justice.
  5. Péan (François-Etienne), administrateur du département. N'a pas siégé.

Loire (département)

Département créé par partition du département de Rhône-et-Loire, approuvée par la Convention nationale le 29 brumaire an II (19 novembre 1793).

Haute-Loire

7 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Reynaud (Claude-André-Benoît), maire du Puy, ancien député à la Législative.
  2. Faure (Balthazar), président du tribunal d'Yssengeaux.
  3. Delcher (Joseph-Antoine), procureur de la commune de Brioude, ancien député à la Législative.
  4. Lanthenas (François), opte pour Rhône-et-Loire.
  5. Rongier (Antoine), cultivateur, ancien député à la Législative. Donne sa démission ; est remplacé par Lemoÿne le 10 vendémiaire an II (1er octobre 1793).
  6. Bonet (Joseph-Balthazar), juge de paix à Monistrol, ancien Constituant. Est traduit au tribunal révolutionnaire le 12 vendémiaire an II (3 octobre 1793) ; s'évade et rentre plus tard à la Convention.
  7. Camus (Armand-Gaston), archiviste national, ancien Constituant. Livré aux Autrichiens par Dumouriez le 3 avril 1793 ; est mis en liberté le 4 nivôse an IV (25 décembre 1795).

Suppléants

  1. Barthélemy (Jean-André), homme de loi, lieutenant des canonniers du Puy. Remplace Lanthenas qui opte pour Rhône-et-Loire ; donne sa démision le 1er jour complémentaire an II (17 septembre 1795).
  2. Lemoÿne (Jean-Claude), électeur de Monitrol. Remplace le 10 vendémiaire an II (1er octobre 1793), Rongier démissionnaire.
  3. Bardy (François). Est appelé à siéger en vertu de l'article 1er de la loi du 7 ventôse an III (25 février 1795) et du tirage au sort destiné à compléter la Convention, opéré le 5 floréal an III (24 avril 1795).
  4. Imbert-Dupuy (Claude-Augustin). N'a pas siégé.

Loire-Inférieure

8 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Méaulle (Jean-Nicolas), juge au tribunal de Châteaubriant, ancien député suppléant à la Législative.
  2. Lefebvre de Chailly (Julien), procureur syndic de Nantes, ancien Constituant. Zst exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  3. Chaillon (Etienne), homme de loi à Montoire, ancien Constituant.
  4. Mellinet (François), négociant à Nantes. Meurt en l'an II.
  5. Villers (François-Toussaint), président du département.
  6. Fouché (Joseph), principal du collège de Nantes.
  7. Jary ou Jarry (Marie-Joseph), agriculteur, ancien Constituant. Est exclu après le 31 mai 1793 ; est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
  8. Coustard (Anne-Pierre), commandant de la garde nationale, ancien député à la Législative ; est guillotiné le 17 brumaire an III (7 novembre 1793).

Suppléants

  1. Tartu (Jean-François), capitaine d'une frégate, meurt en combattant. N'a pas siégé.
  2. Maupassant (César), ancien Constituant. Est tué à Machecoul par les Vendéens le 11 mars 1793. N'a pas siégé.
  3. Benoiston (Jean-Marie), ommissaire au tribunal de Savenay. N'a pas siégé.

N.B. Les suppléants de la Loire-Inférieure, soupçonnés de fédéralisme, ne furent pas appelés à remplacer Coustard.

Loiret

9 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Gentil (Michel), procureur syndic du district d'Orléans, ancien député à la Législative.
  2. Garran de Coulon (Jean-Philippe), ancien député suppléant à la Constituante, ancien député de Paris à la Législative, président du tribunal de cassation.
  3. Lepage (Louis-Pierre-Nicolas-Marie), médecin à Montargis.
  4. Pelé (Bon-Thomas), juge à Beaugency.
  5. Lombard-Lachaux (Pierre), maire d'Orléans.
  6. Guérin des Marchais (Pierre), homme de loi à Gien.
  7. Delagueulle de Coinces (René-Louis), président du tribunal d'Orléans.
  8. Louvet de Couvrai (Jean-Baptiste), écrivain, mis hors la loi le 26 juillet 1793 est remplacé le même jour par Gaillard ; rappelé le 18 ventôse an III (8 mars 1795), et siège en même temps que son suppléant.
  9. Bourdon (Jean-Joseph-Léonard), commissaire du conseil exécutif près la Haute-Cour. Est décrété d'accusation le 2 prairial an III (21 mai 1795) ; est enfermé à Ham, puis amnistié.

Suppléants

  1. Gaillard (Cosme-François), président du tribunal de Montargis. Remplace le 26 juillet 1793, Louvet mis hors la loi et continue à siéger à la Convention malgré le rappel de ce dernier.
  2. Dartonne (Pierre-Germain), procureur de la commune de Gien. N'a pas siégé.
  3. Bordier de Neuville, administrateur du département, ancien député suppléant à la Constituante. N'a pas siégé.
  4. Pointo, juge de paix à Boiscommun. N'a pas siégé.

Lot

10 députés et 3 suppléants

Députés

  1. La Boissière (Jean-Baptiste), juge au tribunal de Moissac.
  2. Clédel (Etienne), procureur syndic du district de Saint-Ceré, ancien député à la Législative.
  3. Sallèles (Jean), maire de Cahors.
  4. Jean-Bon-Saint-André (André), officier municipal de Montauban. Décrété d'arrestation le 9 prairial an III (28 mai 1795), est ensuite amnistié.
  5. Monmayou (Hugues-Guillaume-Bernard-Joseph), membre du directoire du département.
  6. Cavaignac (Jean-Baptiste), membre du directoire du département.
  7. Bouygues (Jean-Pierre), membre du directoire du département.
  8. Cayla (Jean-Baptiste-Etienne), juge au tribunal de Figéac. Décédé le 21 janvier 1793, est remplacé le 14 mars par Blaviel.
  9. Delbrel (Pierre), homme de loi.
  10. Albouys (Barthélemy), juge à Cahors. Décédé le 13 prairial an III (1er juin 1795), est remplacé le 18 thermidor an III (5 août 1795) par Sartre.

Suppléants

  1. Blaviel (Antoine-Innocent), administrateur du département. Remplace, le 14 mars 1793, Cayla décédé.
  2. Sartre l'aîné (Marc-Antoine), administrateur du district de Montauban. Remplace le 18 thermidor an III (5 août 1795), Albouys décédé.
  3. Souilhé, procureur syndic du district de Saint-Ceré. N'a pas siégé.

Lot-et-Garonne

9 députés et 3 suppléants

Députés

  1. Vidalot (Antoine), juge au tribunal de Valence, ancien député à la Législative.
  2. Laurent (Antoine-Jean-Blaise), haut juré, juge de paix à Auvillars.
  3. Paganel (Pierre), vicaire épiscopal, procureur syndic de Villeneuve, ancien député à la Législative.
  4. Claverye (Jean-Baptiste- Joseph), président du département, haut juré, ancien Constituant.
  5. Larroche (Jean-Félix-Samuel), administrateur du département absent pour cause de maladie. Est déclaré démissionnaire en juin 1793 ; est remplacé le 9 frimaire an III (20 novembre 1793) par Cabarroc ; réclame son admission qui est décrétée le 20 germinal an III (9 avril 1795) ; siège en même temps que son suppléant.
  6. Boussion (Pierre), médecin, vice-président de l'administration de Lauzun, ancien Constituant.
  7. Guyet-Laprade (Pierre-Jules), administrateur du département, juge de paix de Meilhan.
  8. Fournel (Marc-Antoine), procureur syndic du district de Villeneuve.
  9. Noguères (Thomas), administrateur du district d'Agen, décédé le 18 brumaire an III (8 novembre 1794).

Suppléants

  1. Perribère (Jean-Baptiste), maire de Nérac. Donne sa démission. N'a pas siégé.
  2. Cabarroc (Antoine), procureur syndic du district de Valence. Remplace le 9 frimaire an II (20 novembre 1793), Larroche absent pour cause de maladie ; continue à siéger après l'admission de Larroche.
  3. Duniagon, juge au tribunal de Nérac. N'a pas siégé.

Lozère

5 députés et 2 suppléants

Députés

  1. Barrot (Jean-André), juge au tribunal de Langogne, ancien député suppléant à la Législative.
  2. Chateauneuf-Randon (Alexandre-Paul), adjudant-général, commandant la légion de l'armée du Midi, ancien Constituant.
  3. Servière (Laurent), juge de paix au Pont-de-Montvert.
  4. Pelet (Jean), président du directoire du département.
  5. Monestier (Pierre-Laurent), homme de loi, ancien député à la Législative.

Suppléants

  1. Girard (Barthélemy), médecin à Marvejols. N'a pas siégé.
  2. Laporte-Belviala (Etienne-Anne-Augustin), juge au tribunal de Langogne, ancien député suppléant à la Législative. N'a pas siégé.

Maine-et-Loire

11 députés et 4 suppléants

Députés

  1. Choudieu (Pierre-René), accusateur public à Angers, Ancien député à la Législative. Est décrété d'arrestation le 2 prairial an III (21 avril 1795), incarcéré à Ham et ensuite amnistié.
  2. Delaunay l'aîné (Joseph), commissaire national près le tribunal d'Angers, ancien député à la Législative. Est condamné à mort le 16 germinal an II (5 mai 1794).
  3. Dehoulière (Louis-harles-Auguste), maire d'Angers, ancien député à la Législative. Démissionnaire le 16 avril 1793, est remplacer par Viger le 27 du même mois.
  4. La Revellière-Lépeaux (Louis-Marie), administrateur du département, ancien Constituant. Donne sa démission le 13 août 1793 ; n'est pas remplacé ; rentre à la Convention le 18 ventôse an III (8 mars 1795).
  5. Pilastre (Urbain-René), maire d'Angers, remplace Dehoulière comme maire en novembre 1791, ancien Constituant. Donne sa démission le 12 août 1793. Est remplacé le 8 septembre suivant par Talot.
  6. Leclerc (Jean-Baptiste), administrateur du département, ancien Constituant. Donne sa démiss