Viol
Le mot viol désigne une relation sexuelle non consentie.
Cette définition très générale ne laisse pas présumer de la complexité du sujet. Tout d'abord, l'acte lui-même n'a pas toujours été désapprouvé et n'est pas toujours désapprouvé par les différentes morales et sociétés établies au cours de l'histoire de l'humanité jusqu'à aujourd'hui. Le viol est ainsi une réalité morale qui n'existe que dans certaine situations historiques données. Ensuite, la création d'un consensus, dans les pays et les époques où la morale et le droit l'exigent, sur la définition juridique du viol semble difficiles. Pour finir, la plus grande difficultée semble provenir de l'application de ces critères face au développement de la délinquance sexuelle et de l'apparition d'une véritable préoccupation publique pour ce domaine.
Le terme de viol désigne également la profanation d'une enceinte sacrée: par exemple le viol d'un tombeau.
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Le viol dans l'histoire
Suivant les civilisations, les époques et les circonstances, le viol n'est pas toujours considéré comme une activité criminelle ; il est accepté socialement dans certains cas. Dans les sociétés traditionnelles, cela tient au statut des femmes, qui est souvent celui d'un bien, et, en cas de guerre, d'un butin. Dans l'histoire de l'Antiquité, Augustin note que le viol est une pratique habituelle lors des pillages de villes, au même titre que le massacre des hommes.
Les Mongols avaient plusieurs façons de forcer une femme à des rapports sexuels, et donnaient des noms à ces techniques. La plus répandue est el kebsh de Tirad. De nombreux imprimés chinois et rajpoutes sont illustrés par des images représentant des Mongols violant selon cette technique.
En temps de guerre, le viol par des soldats de civils ennemis en territoire conquis est parfois accepté par la hiérarchie militaire qui considère que c'est à la fois un défoulement, une récompense, une vengeance et un moyen de casser le moral de la population conquise (par exemple, lors de l'occupation de Berlin par l'Armée rouge en 1945).
Les viols systématiques sont aussi un élément d'épuration ethnique comme en Bosnie au début des années 90. Les nombreuses naissances d'enfants de « couples » mixtes qui s'ensuivent pourraient à terme briser la cohésion ethnique du groupe victime. Il faut rajouter que ces viols n'ont pas eu que des conséquences morales, les viols systématiques ayant très fortement contribué à la propagation du SIDA.
Le viol en droit
Toutes les législation sur le sujet on en commun deux préoccupations : la qualification de relation sexuelle, les problèmes de concentement face aux rapports entre la victime et son agresseur.
La qualification de relation sexuelle
Cette préoccupation n'a en fait un intérêt que depuis peu face au développement de la législation sur les agressions sexuelles, ce qui pourrait poser une confusion entre plusieurs délits ou crimes : attouchement, agression sexuelle...
Aux termes de la loi française, le viol est défini comme « tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise ». Un viol est donc défini comme un rapport sexuel avec pénétration - orale, vaginale ou anale - du pénis ou tout objet ou partie du corps - imposé par une personne à une autre sans le consentement de celle-ci.
La jurisprudence à précisé que la pénétration doit être faite par le coupable sur la victime pour que le viol soit constitué.
Le juge pénal a donc dû s'improviser psychologue et même sexologue, fouiller les « mobiles » des acteurs pour décider si ce qu'ils avaient fait avait ou non un caractère sexuel, reconduit ainsi celle entre le normal et le pathologique.
La qualification du non-consentement
La notion de consentement est précisée par certains critères. La plupart des juridictions considèrent qu'un mineur en dessous d'un certain âge, la majorité sexuelle, ne peut valablement consentir à un rapport sexuel : c'est ainsi qu'en France, la législation interdit les rapports sexuels avec un adolescent de moins de quinze ans. Dans certains États, la limite d'âge est supérieure, par exemple dix-huit ans, ce qui pourrait poser des problèmes pour des couples où l'un a un peu plus que la limite d'âge, et l'autre est en dessous ; pour cette raison, certaines législations incorporent des exemptions tenant compte de la différence d'âge.
Certains États ne considèrent pas que le viol puisse exister entre époux. Notamment, certaines civilisations ou religions, dont l'Islam, considèrent que la femme doit être soumise sexuellement à son époux. La législation ou la jurisprudence de certains pays admettent l'accusation de viol d'une femme par son mari.
Une relation sexuelle imposée mais sans pénétration de la victime est une agression sexuelle.
Le viol est défini dans le Code Pénal français par l'article 222-23.
Viol et justice
En France
- Depuis 2004, le gouvernement et en particulier La Chancellerie voudraient faire adopter par le parlement, le bracelet de surveillance électronique que devraient porter les récidivistes d'abus sexuels à leur sortie de prison.
Cette mesure est encore à l'étude et depuis le 7 février 2005 une commission d'enquête parlementaire a été lancée afin d'étudier et analyser aux États-Unis et en Grande-Bretagne les résultats de mesures similaires prises dans ces pays il y a quelques années.
statistiques
France
En 2004, le nombre de viols en France était de 10 513. Il s'agit d'un phénomène en augmentation, notamment à cause de la drogue du violeur mais aussi parce que peu à peu, les femmes apprennent à le dire - sans oublier que le viol conjugal est reconnu par la loi française depuis seulement quelques années.
Voir aussi
Liens externes
Historiques:
Problématiques:
Bibliographie
- Histoire biologique du viol : Comprendre pour mieux se défendre, Randy Thorpe Hill et Craig T. Palmer, Favre, 2002, dossiers et temoignages, 325 pages, ISBN : 2828906930.
- Dans l'enfer des tournantes, Samira Bellil, Editions Gallimard, 2003, Folio documents, 307 pages, ISBN : 2070429903.
- Viol des femmes dans les conflits armés et thérapies familiales : cas du Congo Brazzaville, Sidonie Matokot-Mianzenza, Editions L'Harmattan, 2003, ISBN : 2747536904.
- L'aide aux femmes victimes de viol, Catherine Morbois et Marie-France Casalis, L'Esprit du Temps, 2002, 131 pages, ISBN : 291306292X.